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1er pluviôse an VI-13 vendémiaire an-VIII

9L/4 , 1797-1800  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Administration générale > Personnel administratif > Délibérations et arrêtés de l'administration centrale de département relatifs aux nominations et destitutions du personnel administratif

Type d'immeuble : Église

76W9242 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Ventes (Les)

1768-1771

35 B 150 , 1768-1771 , Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Cause criminelles > Procédures diverses

Agissements malhonnêtes des meuniers de Ferrières

35 B 151 , 1769-1770 , Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Meunier  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Cause criminelles

1781

8 B 13 , 1781 , Conches — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, plumif commun au civil et criminel > Registre plumif des audiences civiles et criminelles et dictums (audiences en maères sommaires du bailliage criminel et du bailliage civil)

Calleville à Caorches

3F/21  
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers de l'abbé Anatole Caresme > Notes relatives à l'histoire des communes du département de l'Eure, par ordre alphabétique

152 à 159

70T/1/21  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Ecoles primaires, dossiers de l'inspection académique par commune

Marcouville.

H1031 , 1683-1703 , Gisors ; Marcouville ; Sausseuse (Prieuré de)  

Baux passés par Christophe Nicole et Romain Le Piart, chanoines réguliers de Saint-Augustin et curés de Bacqueville, des droits de dîmes appartenant au prieuré de Sausseuse sur le dîmage de Marcouville, moyennant un prix de fermage annuel de 230 livres en 1682 et 1692 et de 280 livres en 1703.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Sausseuse

Qualités de sentences

94 B 9 , juin 1770-1776 , Saint-Philbert-sur-Risle — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 94 B - Justice seigneuriale de Saint-Philbert-sur-Risle > Causes civiles