Toutes les ressources 258 823 résultats (39ms)

octobre 1768-mars 1769

16 B 299 , octobre 1768-mars 1769 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

janvier-novembre 1774

16 B 306 , janvier-novembre 1774 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

1873-1900

10 M 49 , 1873-1900  
Contexte :
10 M Travail et Main-d'œuvre > Fonds de la préfecture > Grèves > Rapports, correspondance, états, mesures à prendre en cas de grèves

Nom : Liout, Léon

76W6395 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Rougemontiers

Enquêtes, auditions de témoins

9 B 75 , 1719-1790 , Ezy — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Tutelles, successions

janvier 1748-novembre 1750

3 B 157 , janvier 1748-novembre 1750 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Plumifs > Plumif des causes civiles devant le lieutenant général et parculier civil et criminel au bailliage d'Evreux pour la vicomté de Beaumont, vicomte enquêteur et commissaire examinateur audit lieu - assises ordinaires des bailliage et vicomte de Beaumont

1777

6 B 91 , 1777 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des causes sommaires et réelles

Nom : Legouez, Modeste

76W5892 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Épreville-près-le-Neubourg
/medias/customer_2/serieB/DDG/84B14/FRAD027_84B14_0001_jpg_/0_0.jpg
2 médias

Déclaration de grossesse

84 B 14 , 1740 , Clères (Seine-Maritime), justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 84 B - Justice seigneuriale de Panilleuse et Clère

Nogent-le-Sec.

H693 , 1147-1275 , Arras ; Menillet (fief du), sis à Criquebeuf-sur-Seine ; Noë (Abbaye de la) ; Nogent-le-Sec ; Roillart (Le Grand), triège sis à Nogent-le-Sec ; Roillart (Le Petit), sis à Nogent-le-Sec  

Donations et confirmations au profit de l'abbaye de terres, de dîmes et de rentes situées ou assignées dans la paroisse de Nogent par Guillaume Chevreul (1174, 1204-1208), Geoffroy Chevreul (1190, 1207) Amaury de Vernay (1205), Gilbert Chevreul, fils de Guillaume Chevreul (1210, 1220-1221. Sceau de Gilbert Chevreul : un chevreuil passant à gauche avec la légende « S. Gille [be] rti Capreoli) », Guillaume du Boshion (1210), Hugue Hure, de Nogent (1221), Raoul de Cierrey, évêque d'Évreux (1221), Richard Le Prêtre, de Nogent (Ricardus Sacerdos de Nogento), fils de Geoffroi Chevreul, chevalier (1227), Garin de Pisselou (1234), Guillaume Petit, du Ménillet (1236) ; — bail à fieffe passé par André, doyen d'Arras, et par Guillaume des Minières, chevalier, lieutenants et chargés d'affaires du comte d'Artois (locum domini comitis Attrebatensis in remotis partibus agentis in terra sua te-nentes), à Barthélemi, abbé, et aux religieux de la Noë, du droit de moûte sèche sur trente journaux de terre en plusieurs pièces situées circa le Meenislet et le grant Roillart et le petit Roillart, moyennant une rente annuelle de 20 sous tournois (1275. Sceau incomplet du comte d'Artois).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de la Noë (Ordre de Cîteaux)

Gisors.

H1178 , 1609-1764 , Aumale ; Bernay, Cordeliers (Les) ; Dieppe ; Essarts (Les) près Brionne ; Genevois (duché de) ; Gisors (Couvent de Mathurin de) ; Nemours (duché de) ; Ry  

Copie de l'autorisation accordée aux Mathurins de Gisors par Elisabeth de Vendôme, duchesse de Nemours et d'Aumale, comtesse de Gisors, baronne des Essarts et de Ry, veuve de Charles-Amédée de Savoie, duc de Nemours, de Genevois et d'Aumale, pair de France, « de prendre un arpent de terre vaine et vague du costé du soleil couchant, pour accroître leur couvent et de faire planter des arbres sur tout le reste desdites terres vaines et vagues, tant pour la décoration du lieu que pour le couvert et la commodité des pèlerins qui vont faire leurs dévotions à l'église dudit couvent, et de conserver le vollet à pigeons qu'ils ont cy-devant fait construire en leur couvent pour la commodité des religieux malades et des convalescents » (1662) ; — certificat délivré aux Mathurins de Gisors par le lieutenant général civil audit bailliage, pour constater que lesdits religieux « ne sont nullement usurpateurs ny mesme possesseurs de deux arpens de communes plantez en arbres sauvages devant leur couvent, mais que seulement ils ont eu permission de feu Madame la duchesse de Nemours d'y planter les arbres pour l'ornement du lieu et commodité de la ville, à quoy les officiers et échevins de laditte ville ont donné leur consentement, à condition que les bestiaux y pourraient toujours pasturer comme ils le font journellement » (1679) ; — requête adressée par les Mathurins de Gisors au lieutenant général civil de la ville et bailliage de Gisors, à l'effet d'être autorisés à déplacer une croix de pierre érigée devant la porte de leur couvent et à la transporter « au bout de leur avenue et allée d'arbres quy conduisent au grand chemin de Dieppe à Paris, afin que les passants et voituriers fassent leurs prières en passant proche et devant ladite croix ». Autorisation conforme du lieutenant général civil (1683) ; — « plan de la maison, jardins, bosquets et clos de Messieurs les Mathurins de Gisors, contenant 17 arpents 53 perches » (1764).

Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Mathurins de Gisors

Forêts domaniales

38L/1-10 , 1790-1800  

(1790-An VIII)

Contexte :
Fonds de l'administration du département > Impositions

1779-1780

8 B 132 , 1779-1780 , Conches — Bailliage ; Ferrière-sur-Risle ; Gaprée — Presbytère  

En particulier : affaires de vol au presbytère de Gaprée (1779-1780) - contre Gosey, débitant d'eau-de-vie et de poirée à La Ferrière, sur plainte de Louis de La Boissière, peintre en miniature, à La Ferrière, pour violences contre sa femme (1780).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses