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Nom de l'ilot : Ilot E 3

76W966 , 1940-1970 , Ilot E 3  

Dossier contrôle véritas

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Suivi des entreprises > Andelys (Les)

1791-1792

149L/28 , 1791-1792  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Pont-Audemer > Comptabilité du district > Enregistrement des mandats délivrés par le directoire du district > Mandats délivrés pour le paiement des curés, des religieux et religieuses titulaires de pensions

1930-1934

41Y/8 , 23/10/1930-25/01/1934 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Dettes

Confrérie de charité.

G1608 , 1769-1792 , Bourneville ; Etréville ; Valletot  

Baux à ferme des terres de la charité situés à Étréville, à Valletot et à Bourneville.

Contexte :
Confréries > Étréville

Personne morale : Becel Libraire

76W7799 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Gisors

Plainville.

H942 , 1462-1784 , Bernay (ville) ; Londe (fief de la) ; Maupas (de Malo passu), Prieuré de Saint-Nicolas de Maupas ; Plainville (Aînesse Amelot-la-Guéroulde sise à Plainville) ; Plainville (Aînesse au Fèvre, sise à Plainville) ; Plainville (Aînesse Duchesne, sise à Plainville) ; Plainville (Aînesse Hamel, sise à Plainville) ; Plainville (Aînesse la Gueline, sise à Plainville) ; Plainville (Aînesse Petit-fief, sise à Plainville) ; Plainville (Aînesse Restout, sise à Plainville) ; Rifaudière (fief de la)  

Aveux rendus aux prieurs de Maupas par les tenanciers du fief de Plainville (aînesses au Fèvre, Amelot La Gueroude, Restout, Duchesne, Hamel, du Petit-Fief et à la Gueline). Tenanciers : Nicolas Hérembert, bourgeois de Bernay, au droit de Léonor-François Le Blond, garde du corps du Roi, écuyer (1742), Cécile de Bonnechose, fille de Pierre de Bonnechose (1703), Nicolas de Bonnechose, prêtre, fils de feu Robert de Bonnechose, écuyer, sieur de la Londe (1742), Louis dArgence, écuyer, sieur de la Rifaudière (1690), etc.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Maupas

Epte

19S/20, 19S/20  
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Usines > Affaires par rivière et communes

Cahier manuscrit en deux exemplaires.

17 B 1-22 , 12 mars 1789  

Procès-verbal manuscrit : Arch. Nat. BA 40 - B III 64.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage principal d'Evreux > Assemblée préliminaire du ers

3898 à 4059 (avril-août 1810)

1K/141 , 1810  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau des domaines