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Bazoques

76W5485-5487 , 1940-1970 , Bazoques (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Épréville (la-Campagne).

H567 , 1200-1215 , Epreville-la-Campagne  

Donation à l'abbaye par Raoul de Faverolles, chevalier, d'une rente annuelle de 5 sous assignée sur Robert Faucille (s. d. Vers 1200) ; — id., par Mathieu « de Mummorein », avec le consentement d'Eustache d'Hellenvilliers, son seigneur, et de Gilbert, son fils, de sa vavassorie d'Épréville dont Ferman de Putet était tenancier (1215). — (Quatre-vingt-quatrième chapitre de l'inventaire de 1738.).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)

9 janvier-31 décembre 1816

1K/200 , 09/01/1816-31/12/1816  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau de l'intérieur

P. Bouillet

101J207 , 1917  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Jean Ritter

101J1893 , 1923-1932  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

1779-1780

8 B 132 , 1779-1780 , Conches — Bailliage ; Ferrière-sur-Risle ; Gaprée — Presbytère  

En particulier : affaires de vol au presbytère de Gaprée (1779-1780) - contre Gosey, débitant d'eau-de-vie et de poirée à La Ferrière, sur plainte de Louis de La Boissière, peintre en miniature, à La Ferrière, pour violences contre sa femme (1780).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1793-an II

281L/6 , 1793-1794  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Louviers > Canton intra-muros > Minutes > Affaires civiles et police correctionnelle

Titres de propriété

59J3 , 1632-1680  

Achat, vente, échange de pièces de terre, défrichement, rente, créance, dîmes : actes notariés.

Contexte :
Fief de la famille de La Barre, seigneurs du Plessis Bouquelon > Propriétés

G. Chapon et fils

101J690 , 1933-1939  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société