Toutes les ressources 258 877 résultats (35ms)

1903-1908.

1R836 , 1903-1908.  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > CONTINGENT > RESERVE > Armée active et territoriale, contrôle des non- disponibles : bulletins mensuels de mutation, correspondance.

Droits d'usage dans la forêt de Conches pour les communes de Beaubray, Collandres, Conches, (le) Fidelaire, Louversey, Sainte-Marguerite-de-l'Autel, Sainte-Marthe et Sébécourt.

7 M 282 , an V-1884 , Beaubray, droits d'usage ; Collandres-Quincarnon, droits d'usages ; Conches, droits d'usage ; Conches, forêt de ; Droisy, usage (d') ; Louversey, droits d'usage ; Sainte-Marguerite-de-l'Autel, droits d'usage ; Sainte-Marthe, droits d'usage ; Sébécourt, droits d'usage  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Eaux et forêts > Forêts domaniales > Droits d'usage

Pont-Audemer

6 M 1031 , 1925-1926 , Pont-Audemer (arrondissement), statistiques agricoles  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Statistiques agricoles > Statistiques agricoles > Statistique annuelle, statistique agricole annuelle et plan départemental du ravitaillement (1925) : questionnaires communaux et états cantonaux par arrondissements

Nom de l'ilot : Ilot S 2

76W1385 , 1940-1970 , Ilot S 2  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Réception définitive des bâtiments > Vernon

Nom : Billon, Raymond

76W3618 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Haye-du-Theil (La)

Villers-sur-Trye.

H1469 , 1727-1765 , Gisors (Les Annonciades de) ; Villers-sur-Trye (près Gisors)  

Titres d'une rente foncière de 27 livres assignée au profit du couvent des Annonciades de Gisors sur une maison et ses dépendances situées à Villers-sur-Trye.

Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Annonciades de Gisors

Sacquenville

3 M 975 , 1831-1938 , Sacquenville, maires, adjoints et conseillers municipaux 2 M 660  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

1891-1908

4 M 30 , 1891-1908  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Nomades, forains, saltimbanques, jeux publics > Enregistrement des visas de carnets de saltimbanques

Travaux

28/BIS/S/7, 28/BIS/S/7  

Réfection des digues de Conteville et de la rive nord. Construction des digues de l'embouchure (1893-1900). Réfection du talus de la rive nord. Revendication de la propriété du banc du nord par la commune de Conteville (1893)

Contexte :
Navigation maritime, ports > Risle maritime > Travaux d'aménagement

Beuzeville

76W5568-5571 , 1940-1970 , Beuzeville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers