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juin 1711-mars 1713

11 B 90 , juin 1711-mars 1713 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif tenu au greffe de M. le bailli de Gisors à Lyons

mars 1739-juillet 1745

93 B 10 , mars 1739-juillet 1745 , Saint-Mards-de-Fresne — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 93 B - Justice seigneuriale de Saint-Mards-de-Fresne > Causes civiles > Minutes d'audiences

1730-juillet 1743

1 B 263 , 1730-juillet 1743 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Police et administraon > Offices et méers > Registres des actes de récepon des maîtres, apprens et gardes-jurés des corporaons des arts et méers d'Évreux.

Brionne

76W83-93 , 1940-1970 , Brionne (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales

Donations de terres à la fabrique par Michelle Regnaud, Pierre Bellet, hôtelier à Harcourt « en l'hostel où pend pour enseigne la Croix d'Or », Barbe Fossé, Marguerite Dumouchel, Marie Mouët, François Lheureux ; – bail à ferme des terres de la fabrique ; – ordonnance de réduction des fondations de l'église d'Épégard rendue par Pierre-Jules-César de Rochechouart, évoque d'Évreux (1746) ; – procès-verbal d'élection par les habitants « masuriers » de la paroisse d'Épégard du trésorier de la fabrique « pour faire le service de la prévosté de Beaufour, dépendante de la seigneurie du Champ-de-Bataille ».

G593 , 1663-1776 , Champ-de-Bataille (seigneur du) ; Epégard ; Harcourt ("la Croix d'Or", Hôtel)  
Contexte :
Églises paroissiales > Épégard

1867-1870

105T/3 , 1867-1870  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Comptabilité > Traitement des instituteurs : retenues opérées sur ces traitements (par trimestres)

Donations de terres et de sommes d'argent à la fabrique par Guillaume Doucet, Guillemette Canu, Perrette Doucet, Marguerite Henry, Antoine Trumel, jardinier du Roi et bourgeois de Paris, Jacques Belhache, Marie Herpin et Anne Le Sage ; – testament de Nicolas Le Fèvre, curé de Neaufles, contenant donation à la fabrique de « sa maison où il est présentement demeurant, en toutes ses circonstances et dépendances, sans y rien excepter ny réserver, par luy acquise et bâtie pour servir à ses successeurs curez de presbitère » (1710).

G925 , 1562-1743 , Neaufles  
Contexte :
Églises paroissiales > Neaufles > Saint-Martin et Saint-Pierre, réunies en 1601

Classe de 1894

1R1086 , 1894  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REPERTOIRES ALPHABETIQUES DES HOMMES INSCRITS AU REGISTRE MATRICULE

an VIII-1814

8 M 1 , an VIII-1814  
Contexte :
8 M Commerce et Tourisme > Commerce > Généralités > Instructions, correspondance et arrêtés ministériels concernant le commerce (notamment des cotons et filatures) les marchandises prohibées et l'estampillage

An Il-an IV

129L/15 , 1793-1796  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Louviers > Comptabilité du district > Enregistrement des mandats délivrés aux pensionnaires ecclésiastiques