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Vernon

76W9253-9260 , 1940-1970 , Vernon (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

1888-1902

7 M 305 , 1888-1902 , Droisy, passage (de) ; Lyons-la-Forêt, forêt domaniale de  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Eaux et forêts > Forêts domaniales > Droits de passage > Droits de passage, concessions, autorisations et révocations : instructions ; droits de passage dans la forêt de Lyons

Lignes diverses, voyageurs

65S/2/9, 65S/2/9  
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Transports automobiles > Transports automobiles

Notes d'histoire et d'archéologie

3F/369/6  

Les fouilles du Vieil-Evreux ; "Biens ecclésiastiques" ; "Fiches de travail en toponymie" ; "Evolution de la ville d'Evreux" ; "Le problème du Vieil-Evreux" ; Evreux, vestiges gallo-romains, 2 cartes de Guillemare ; "Notes sur l'église de Gisors" ; "Etudes de toponymie" ; "Patronage des églises" ; extrait du livre de M. Saunier du Neubourg, concernant l'achat et vente de vins, 1781-1784 ; thèse de l'école des Chartes de Mlle Liegeas, "Histoire du bourg de Rugles jusqu'à la Révolution" ; "Enguerran de Marigny", notes pour thèse Favier.

Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers Marcel Baudot

Actes généraux du greffe

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

avril 1757-octobre 1759

99 B 5 , avril 1757-octobre 1759 , Villegats — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 99 B - Justice seigneuriale de Villegats > Plumif et minutes d'audiences (juridiction conteneuse et non conteneuse)

Morainville-près-Lieurey

76W6220-6221 , 1940-1970 , Morainville-près-Lieurey (Morainville-Jouveaux, Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

566 à 578

70T/1/76  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Ecoles primaires, dossiers de l'inspection académique par commune

Burey

2 M 276 , 1808-1876 , Burey, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)