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Type d'immeuble : Collège moderne

76W8977 , 1940-1970 , Collège  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Gisors

29 avril 1793-12 ventôse an II

40L/40 , 1793-1794  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Impositions > Domaines nationaux > Enregistrement des pétitions concernant les biens des émigrés

Bec-Hellouin (Le).

H17 , 1640 , Bec-Héllouin (Abbaye du) ; Saint-Nicolas (Chapelle) sis au Bec-Hellouin  

Déclaration des revenus de la chapelle Saint-Nicolas, sise au Bec et appartenant à l'abbaye, fournie au Roi par Émery Sturin, chargé d'affaires de l'abbé du Bec : « le revenu de laquelle chapelle conciste en sept à huict acres de terres, tant en fresches et buissons que terres labourables, laquelle chapelle et héritages ladicte abbaye possédoit auparavant l'an 1520.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)

Audiences

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles

Beauficel-en-Lyons

76W8775 , 1940-1970 , Beauficel-en-Lyons (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Type d'immeuble : Salle des fêtes et bâtiment des pompes

76W8951 , 1940-1970 , Bâtiment des pompes ; Salle des fêtes  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Ferrière-sur-Risle (La)

Type d'immeuble : Ilot S 45

76W304 , 1940-1970 , Ilot S 45  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Louviers

octobre 1763-mars 1765

1 B 144 , octobre 1763-mars 1765 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Audiences civiles

Nom : Piedleu, Pierre

76W9531 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers > Vitot

1809

1R172 , 1809  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONTINGENT > ETATS DES CONSCRITS. > Etat nominatif des conscrits désignés comme devant faire partie du contingent de l'armée active.

Type d'immeuble : Église

76W8808 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Boissière (La)