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Nom : Barthod, Maurice

76W9486 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers > Saussay-la-Campagne

1748-janvier 1752

1 B 318 , 1748-janvier 1752 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Ecrous des prisons royales d’Évreux > Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes et passagers

1870

1R485 , 1870  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > TIRAGE AU SORT > LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX DE RECENSEMENT ET DES OPERATIONS DE TIRAGE > Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer

Bonneville-Aptot

5O/6/113 , 1824-1939 , Bonneville-Aptot (Eure, France)  

Eglise (1824-1939) ; Presbytère (1859-1909) ; Cimetière (1859-1924) ; Maison d'école (1859-1932) ; Mairie (1893).

Avantages sociaux

162J/ 206- 162J/221 , 1920-2008  
Contexte :
Forges et laminoirs > PERSONNEL > Gestion collective > Politique d'action sociale

Lafond, Melle et Pailleux

101J2597 , 1948-1951  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Vieux-Port

G1464-1468,2487 , 1529-1794  
Contexte :
Églises paroissiales

Tournedos-sur-Seine

2 M 807 , 1815-1876 , Tournedos-sur-Seine, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Quittebeuf

3 M 957 , 1831-1935 , Quittebeuf, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

mai 1912-mars 1913

101J14 , mai 1912-mars 1913  

Lacunes de septembre à décembre 1912

Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Centralisateur correspondance > Correspondance passive