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Aveu rendu par la fabrique à Louis-François de Bourbon, prince de Conti, prince du sang, seigneur des baronnies d'Ivry et de Garennes, pour des terres relevant de la baronnie de Garennes (1735) ; – déclarations des biens, revenus et charges de l'église d'Épieds en 1691, 1692 et 1732 (d'après cette dernière déclaration, les revenus étaient annuellement de 228 livres et les charges de 272 livres).

G595 , 1690-1735 , Commune d'Ivry ; Epieds ; Garennes  
Contexte :
Églises paroissiales > Épieds

Fresney

76W8967 , 1940-1970 , Fresney (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

1882

1R552 , 1882  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > TIRAGE AU SORT > LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX DE RECENSEMENT ET DES OPERATIONS DE TIRAGE > Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.

9 germinal-16 fructidor an VII

6L/25 , 1799  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Délibérations et arrêtés (affaires générales) > Registres d'ordre de la correspondance > Répertoire général de la correspondance reçue par l'administration du département

Simon Suzanne-Thorel Odette

76W5329 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Fichiers > Agricoles - petit fichier

1658

16 B 1804 , 1658 , Vernon — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Prévôté et châtellenie > Sentences > Minutes de sentence

1659

16 B 1805 , 1659 , Vernon — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Prévôté et châtellenie > Sentences > Minutes de sentence

Nom : Richardot, Juste

76W7680 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

Nom : Eudeline, Suzanne

76W7905 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Gisors

Thuit-Signol (le)

2 M 794 , 1815-1876 , Thuit-Signol (le), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Saint-Vincent-des-Bois

76W6571 , 1940-1970 , Saint-Vincent-des-Bois (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers