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Délibération des trésoriers de la fabrique et des habitants propriétaires de la paroisse autorisant les trésoriers en charge à faire marché, « conformément aux clauses contenues dans le marché que messieurs les fabriciens de Notre-Dame de Louviers ont fait pour la refonte de leurs cloches », avec les sieurs Morel, fondeurs, et le sieur Simonot, aussi fondeur, pour la refonte des trois cloches de l'église Saint-Jean, « attendu qu'une d'elles est périclitante, l'autre légère et toutes trois sans accord ».

G872 , 1754  
Contexte :
Églises paroissiales > Louviers > Saint-Jean

1760-1761

50 B 19 , 1760-1761 , Notre-Dame du Hamel, Boishibout (Le) — Echanfray — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 50 B - Justice seigneuriale d'Echanfray > Causes civiles > Procédures diverses

Infreville

3 M 819 , 1831-1935 , Infreville, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Renouvellement de 1840.

4R166-176 , 1840-1842  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS

De 8799 à 9134

167J/20 , s.d.  
Contexte :
COMMERCIAL > Marketing > Echantillons de 5317 à 10923

Boissy-Lamberville

2 M 235 , 1808-1876 , Boissy-Lamberville, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

L

110T/8  
Contexte :
Enseignement primaire > Enseignement primaire privé > Déclarations d'ouverture d'écoles primaires libres