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33 médias

Landin (Le)

3 P 6 453 , 1827 , Landin (Le) (Eure, France)  

1827 États de section des propiétés non bâties et propriétés bâties

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21 médias

VENTES (LES)

140 T 23 678 , Ventes (Les) (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Toutainville-Vitot

Vascoeuil

76W4868-4869 , 1940-1970 , Vascœuil (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Vernon. Comité de surveillance

235L/89-92 , 1793-1795  

(1793-An III)

Contexte :
Fonds des comités de surveillance et comités révolutionnaires > Comités de surveillance

Barc

76W8768 , 1940-1970 , Barc (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Gestion des commandes

101J3689 , 1917-1918  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Commercial > Relations avec les autorités militaires françaises

Arrondissement de Pont-Audemer.

4R183/1-2 , 1843-1844 , Pont-Audemer  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1843. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, dépouillements du procès-verbal, correspondance.

CONGES

1R851/1-2 , 1823-1829  

Recrutement, militaires retirés par canton et par commune après avoir été définitivement libérés du service actif : bulletins de libération nominatifs, listes nominatives des sous-officiers et soldats retirés par commune, correspondance, liste nominative des sous-officiers susceptibles d'être rappelés comme vétérans.

Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > FORMES PARTICULIERES DE RECRUTEMENT

Trinez et Dupuy

101J2185 , 1925  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société