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8 médias

RICHEVILLE

140 T 19 490 , Richeville (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Puchay-Saint-Aubin-sur-Quillebeuf

Epinay

3 M 690 , 1831-1936 , Epinay, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Capelles-les-Grands.

H919 , 1539-1776 , Broglie ; Capelles-Chaumont (seigneurie de) ; Maupas (de Malo passu), Prieuré de Saint-Nicolas de Maupas  

Pièces de procédures, extraits de titres, mémoires et notes concernant la contestation soulevée entre le seigneur du fief de Capelles-Chaumont, d'une part, et le prieur de Maupas, d'autre part, au sujet de la mouvance des terres appartenant au prieuré. « Mémoire, réplique et réponse pour Messire Claude Henri de Fusée de Voisenon, prieur de Maupas, seigneur du fief de Capelles, contre messire Louis-André Le Boulanger, ancien capitaine de cavalerie, chevalier, seigneur de Capelles, dit Chaumont, patron honoraire de la seconde portion dudit lieu, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, fils et héritier de messire Louis Charles Le Boulanger, écuyer, seigneur de Chaumont, conseiller du Roi, maître des comptes à Paris » (1769-1770) ; — « notion du prieuré de Maupas : Maupas étoit un hôpital dans le domaine du Roy, en sa vicomté d'Orbec, avant 1218 qu'il a été commué en lieu claustral et bénéfice régulier jusqu'au règne de François premier à qui il a plu user du droit qu'il avait sur iceluy et le mettre en commande l'an 1520... Ce fief est mouvant du duché de Broglie et les faisances capitales d'icelmy s'acquittent au château de Chambrois par les sieurs de Chaumont depuis 1296 au moyen de 100 écus que les prieurs leur ont donné et de l'agrément du baron au marché fait entre eux... » (XVIIIe siècle) ; — « table alphabétique des noms et surnoms des possédants fonds dans le recueil général des terres dont la mouvance appartenoit au prieuré de Maupas et présentement réunies à la seigneurie de Capelles Chaumont par arrest du parlement de Normandie du 2 mai 1776 et dont les rentes vont toujours au bénéfice dudit prieurey. ».

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Maupas

Minutes

267L/2-9 , 1791-1800  

(1791-An VIII)

Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton d'Ecos

Autres pièces

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Personne morale : Société anonyme des fermiers réunis

76W8618 , 1940-1970  

Dossier de reconstitution, dossier de réparation

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Pont-Authou

1763-1767

12 B 129 , 1763-1767  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Vicomté > Sentences et pièces se rattachant aux procédures > Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de sentences, comptes de la châtellenie, ville et vicomté de Pacy, requêtes, procès-verbaux de visites, devis et esmaons, lots et partages, baux et adjudicaons, dépenses et frais de voyages, procuraons, contrats divers

Seigneurie de La Broudière.

H528 , 1200-1696 , Lyons-la-Forêt (Abbaye de)  

Donations, cessions, ventes et confirmations au profit de l'abbaye de biens et de rentes situés ou assignées à Glos et aux environs par Ernaud de Manie (s. d. Vers 1200), Guillaume de la Rue (1213), Nicolas de Glos (1217, 1236), Guillaume « de Auneiz » (1219), Raoul « Peilevilein », chevalier (1233), Renoud Le Breton (1229), Raoul de la Haye (1231), Gautier « de Lyois », bourgeois de Glos (1244), Jean et Guillaume Lesquerdenc (1259), Gilbert de la Haye, écuyer (1262), Gilbert Good, écuyer (1263), Guillaume « Leoubleir « (1277), Colin L'Anglais, Girard Engelier et Gilbert Le Sénéchal (1285), Pierre Guérin (1292), Michel Agmen (1295), Péronnelle La Suase (1296), Isabelle Piques (1296), Henri des Genetais (1310), Gilles Joçeaume (1311), Périn Adam (1312), Guérin de Vernet et Jean du Mesle (1314), etc. ; — confirmation par Luc, évêque d'Évreux, des donations faites à l'abbaye par Henri de Ferrières, Gauquelin, son père, et Henri, son grand-père, Arnoul ou Ernaud de Manie, Philippe Faguet, Jean de Sacquenville et Emma, sa mère, Guillaume « Brostechapon », Robert Fauquet, Gervais du Mesle, Nicolas de Glos (s. d. 1203-1220). — (Vingt-quatrième chapitre, article 6, de l'inventaire de 1738.).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)

1725-1736

10 B 14 , 1725-1736 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Actes généraux du greffe et domaine > Enregistrement des Présentations des bailliage, vicomté et prévôté de Gisors

Les Ventes

1F/161 , 1700-1800  
Contexte :
Collection Ernest Guillemare

n° 595 à 900

13 B 483 , mai 1785-mai 1788 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Minutes de lettres de raficaon de contrats conformément à l'édit de juin 1771 sur les hypothèques