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1644

16 B 1750 , 1644 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de production > Pièces de production, par dates de clôture des affaires

septembre 1756-juillet 1776

93 B 23 , septembre 1756-juillet 1776 , Saint-Mards-de-Fresne — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 93 B - Justice seigneuriale de Saint-Mards-de-Fresne > Causes civiles > Minutes d'actes de tutelles : registres des délibéraons

Nom de personne : Leroux

76W209 , 1940-1970  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Évreux

4 vendémiaire-12 frimaire an VIII

12L/1 , 1799  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Administration générale > Police générale > Délibérations et arrêtés de l'administration centrale du département relatif à la police générale et spécialement aux mesures à prendre contre les Chouans

1816

1 M 25 , 1816  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Correspondance ministérielle (correspondance active) > Correspondance adressée aux ministres de la Police, de l'Intérieur, de la Justice, au directeur général des Ponts et Chaussées et aux autres ministres (Guerre, Cultes, etc.)

Nom : Gronnier, Paul

76W1814 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Autheuil

Nom : Boisgelin, de

76W1877 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Beaumont-le-Roger