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BUREAU DE BERNAY

1R914-1073 , 1867-1928 , Bernay  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928

Arrondissement de Bernay

4R58 , 1813 , Bernay  
Contexte :
GARDE NATIONALE > PREMIER EMPIRE > CITOYENS MOBILISABLES > Garde Nationale, formation : tableau des citoyens de l'âge de 20 à 40 ans dont l'inscription est requise.

Arrondissement de Bernay (communes Bea-Ber).

8R67 , 1871 , Bernay  
Contexte :
GUERRE DE 1870-1871 > INDEMNITES > Indemnités consécutives à l'occupation du territoire, états par communes et pièces justificatives : correspondance, bordereaux de réquisitions allemandes, notes, factures, états des dégradations, états des pertes.

Meubles de Jean Lecornu à Bernay

4 B 309 , 1760 , Bernay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Ventes

Compléments 

Bernay  
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Séries alphabétiques en plusieurs volumes numérotés 

Arrondissement de Bernay.

8R89/1-2 , 1873-1876 , Bernay  
Contexte :
GUERRE DE 1870-1871 > INDEMNITES > Répartition des indemnités. > Première répartition. > Répartition définitive : états nominatifs par commune, procès-verbaux, extraits de registres des délibérations du conseil municipal, correspondance, dossiers de réclamation admis.