Toutes les ressources Bernay 4 313 résultats (4ms)

Arrondissement de Bernay (communes Dr-Th).

8R68/1-2 , 1871 , Bernay  
Contexte :
GUERRE DE 1870-1871 > INDEMNITES > Indemnités consécutives à l'occupation du territoire, états par communes et pièces justificatives : correspondance, bordereaux de réquisitions allemandes, notes, factures, états des dégradations, états des pertes.

Actes civils publics

75Q/186/1-321 , Bernay  
Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités

Arrondissement de Bernay (communes Bea-Ber).

8R67 , 1871 , Bernay  
Contexte :
GUERRE DE 1870-1871 > INDEMNITES > Indemnités consécutives à l'occupation du territoire, états par communes et pièces justificatives : correspondance, bordereaux de réquisitions allemandes, notes, factures, états des dégradations, états des pertes.

Arrondissement de Bernay.

8R89/1-2 , 1873-1876 , Bernay  
Contexte :
GUERRE DE 1870-1871 > INDEMNITES > Répartition des indemnités. > Première répartition. > Répartition définitive : états nominatifs par commune, procès-verbaux, extraits de registres des délibérations du conseil municipal, correspondance, dossiers de réclamation admis.

Meubles de Jean Lecornu à Bernay

4 B 309 , 1760 , Bernay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Ventes

Arrondissement de Bernay.

4R177/1-2 , 1843-1844 , Bernay  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1843. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, dépouillements du procès-verbal, correspondance.