7 B 133
,
juillet-décembre 1647
,
Bourg-Beaudouin ; Bourg-Beaudouin — Dîme ; Charleval — Bailliage ; Rotoir (Le), sergenterie
En particulier : bail de la sergenterie du fief du Rotoir - dîme et autres actes relatifs au Bourg-Beaudoin.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence
1451 W 10
,
Bourg-Beaudouin
7 B 155
,
1663
,
Bourg-Beaudouin ; Bourg-Beaudouin — Bois ; Bourg-Beaudouin — Dîme ; Bourg-Beaudouin — Police ; Charleval — Bailliage
En particulier : un dossier concernant Bourg-Beaudoin, bois, police, sergents et dîmes.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence
11 B 220
,
1735-1745
,
Bourg-Beaudouin ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Neuve-Grange (La) ; Puchay ; Rouen (Seine-Maritime)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Saisies
7 B 1
,
1706-1786
,
Bourg-Beaudouin ; Charleval — Bailliage ; Rouen — Eaux et Forêts ; Rouen — Parlement ; Vandrimare — Gournets
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Actes généraux du greffe
14 B 278
,
1670
,
Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle
14 B 279
,
1670
,
Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle
14 B 280
,
1657-1659
,
Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle
14 B 277
,
1566-1688
,
Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle