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Charles Lemercier, sieur du Busc, en particulier de fiefs de Tourville, Busc et Bédanes et autres terres sises à Ecaquelon, Tourville, Cléon, Freneuses

14 B 357 , 1650-1671 , Cléon (Seine-Maritime) ; Ecaquelon ; Freneuse (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Tourville-la-Rivière — Bédanne ; Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Charles Lemercier, sieur du Busc, en particulier de fiefs de Tourville, Busc et Bédanes et autres terres sises à Ecaquelon, Tourville, Cléon, Freneuses

14 B 357 , 1650-1671 , Cléon (Seine-Maritime) ; Ecaquelon ; Freneuse (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Tourville-la-Rivière — Bédanne ; Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

1538-1690

14 B 781 , 1538-1690 , Amfreville-sur-Iton — Curé ; Cléon (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Vicomté  

En particulier : Jean Hébert, curé d'Amfreville-sur-Iton, devant Jehan Hais, lieutenant général du vicomte de Pont-de-l'Arche (1583-1601) - Pierre Le François (de Cléon) devant Georges de Sergent, vicomte de Pont-de-l'Arche (1641).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Vicomté > Saisies, tutelles, procédures > Procédures diverses

1538-1690

14 B 781 , 1538-1690 , Amfreville-sur-Iton — Curé ; Cléon (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Vicomté  

En particulier : Jean Hébert, curé d'Amfreville-sur-Iton, devant Jehan Hais, lieutenant général du vicomte de Pont-de-l'Arche (1583-1601) - Pierre Le François (de Cléon) devant Georges de Sergent, vicomte de Pont-de-l'Arche (1641).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Vicomté > Saisies, tutelles, procédures > Procédures diverses

Ventes frauduleuses d'effets, malversations commerciales commises par Arnaud, Manoury, Pelcat et autres commerçants de Rouen et fabricants de la paroisse de Cléon

14 B 665 , 1778-1786 , Cléon (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Auditoire ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Rouen — Commerçant  

En 1780, les audiences sont tenues en la Chambre de la Maîtrise des Eaux et Forêt du Pont-de-l'Arche en raison de la démolition et reconstruction de celle du bailliage.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Autres pièces

Ventes frauduleuses d'effets, malversations commerciales commises par Arnaud, Manoury, Pelcat et autres commerçants de Rouen et fabricants de la paroisse de Cléon

14 B 665 , 1778-1786 , Cléon (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Auditoire ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Rouen — Commerçant  

En 1780, les audiences sont tenues en la Chambre de la Maîtrise des Eaux et Forêt du Pont-de-l'Arche en raison de la démolition et reconstruction de celle du bailliage.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Autres pièces

Localités de A à L

14 B 526 , 1673-1674 , Acquigny ; Ailly ; Alizay ; Amfreville-sur-Iton ; Bec-Thomas (Le) ; Bosc-Roger-en-Roumois ; Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Cesseville ; Chapelle-du-Bois-des-Faulx (La) ; Cléon (Seine-Maritime) ; Crestot ; Criquebeuf-la-Campagne ; Damps (Les) ; Dardez ; Daubeuf-la-Campagne ; Elbeuf (Seine-Maritime) ; Fontaine-Bellenger ; Freneuse (Seine-Maritime) ; Haye-Malherbe (La) ; Heudebouville ; Igoville ; Irreville ; lncarville ; Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Quatremare — Damneville  

Acquigny, Ailly, Alizay, Amfreville-sur-Iton, Bec-Thomas, Boscroger, Caudebec (Notre-Dame), Cesseville, La Chapelle-du-Bois-des-Faulx, Cléon, Crestot, Criquebeuf-la-Campagne, Damneville, Les Damps, Dardez, Daubeuf (La Campagne ? ), Elbeuf, Fontaine-Bellenger, Freneuse, La Harengère, La Haye-Malherbe, Heudebouville, Igoville, Incarville, Irreville, Louviers.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques, les collecteurs des tailles, des francs-fiefs et nouveaux acquêts, des fiefs nobles et manoirs seigneuriaux et des rentes des églises, faites au greffe du lieutenant-général au siège de Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant en la vicomté et ressort de Pont-de-l'Arche

Localités de A à L

14 B 526 , 1673-1674 , Acquigny ; Ailly ; Alizay ; Amfreville-sur-Iton ; Bec-Thomas (Le) ; Bosc-Roger-en-Roumois ; Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Cesseville ; Chapelle-du-Bois-des-Faulx (La) ; Cléon (Seine-Maritime) ; Crestot ; Criquebeuf-la-Campagne ; Damps (Les) ; Dardez ; Daubeuf-la-Campagne ; Elbeuf (Seine-Maritime) ; Fontaine-Bellenger ; Freneuse (Seine-Maritime) ; Haye-Malherbe (La) ; Heudebouville ; Igoville ; Irreville ; lncarville ; Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Quatremare — Damneville  

Acquigny, Ailly, Alizay, Amfreville-sur-Iton, Bec-Thomas, Boscroger, Caudebec (Notre-Dame), Cesseville, La Chapelle-du-Bois-des-Faulx, Cléon, Crestot, Criquebeuf-la-Campagne, Damneville, Les Damps, Dardez, Daubeuf (La Campagne ? ), Elbeuf, Fontaine-Bellenger, Freneuse, La Harengère, La Haye-Malherbe, Heudebouville, Igoville, Incarville, Irreville, Louviers.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques, les collecteurs des tailles, des francs-fiefs et nouveaux acquêts, des fiefs nobles et manoirs seigneuriaux et des rentes des églises, faites au greffe du lieutenant-général au siège de Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant en la vicomté et ressort de Pont-de-l'Arche
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