2 M 439
,
1807-1881
,
Gisors, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
3 M 753
,
1831-1937
,
Gisors, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
3 M 394
,
1837
,
Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Gisors, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 21 mars 1831
2 M 124
,
1846-1847
,
Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Brionne, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Gisors, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Loi du 21 mars 1831 > Renouvellement triennal des maires et adjoints (1846)
2 M 111
,
1831-1833
,
Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Gisors, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Verneuil, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Loi du 21 mars 1831 > Maires et adjoints nommés en exécution de la loi du 21 mars 1831
2 M 127
,
1852
,
Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Brionne, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Gisors, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Verneuil, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Seconde République. - Loi du 7 juillet 1852 > Nomination des maires et adjoints conformément à la loi du 7 juillet 1852