Dossiers de procédures diverses

69 B 30 , 1695-1752 , Heudicourt ; Heudicourt — Justice seigneuriale  

En particulier : Jean-Michel Arnoult, vicaire d'Heudicourt, et sa famille (1750-1752).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 69 B - Justice seigneuriale d'Heudicourt > Causes civiles

Heudicourt.

H626 , 1244 , Heudicourt ; Mortemer (Abbaye de), sise à Lisors ; Puits-Fondu (le), sis à Heudicourt  

Donation à l'abbaye par Richeud, veuve de Marc Le Painteur (Marci Pictoris), d'une rente de 2 sous parisis assignée sur une pièce de terre sise à Heudicourt et aboutant au chemin du Puits-Fondu. — Sceau de la donatrice, représentant une croix feuillée, avec la légende : S. Ricoldis Pictric...

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Mortemer (Ordre des Cîteaux)

Procédures diverses closes entre 1758 et 1787, décrets, procès-verbaux

69 B 32 , 1720-1787 , Heudicourt ; Heudicourt — Justice seigneuriale  

En particulier : les familles Coquelin et Marion (d'Heudicourt, 1773-1774) - décret des biens de Nicolas Potard, sieur de la Ruelle (1782).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 69 B - Justice seigneuriale d'Heudicourt > Causes civiles

Donation à la fabrique par Jean Lefebvre, « officier de feue madame la duchesse douairière d'Orléans », d'une rente annuelle de 30 livres, sans préjudice de celle de 50 livres précédemment constituée au profit de la fabrique par Jacques Lefebvre, prêtre, d'Heudicourt, et Denis Lefebvre, ses frères (1721) ; – bail d'une maison appartenant à la fabrique et située à Heudicourt, rue du Chemin, passé à Antoine-Jean Jullien, chirurgien, pour le prix annuel de 20 livres (1764) ; – copie du testament de Marie-Anne Lebrun, veuve de Charles de Chaumuy, inspecteur général des Fermes, contenant donation à la fabrique de deux flambeaux d'argent et de 9 livres de rente : « Je donne et lègue la somme de deux mille livres, une fois payée, pour être employée au rachapt des captifs en Barbarie sous la domination des Mahométans, et ladite somme de deux mille livres sera remise à cet effet soit aux révérends pères de la Mercy, soit aux Mathurins, j'entends ceux des deux ordres qui partiront les premiers pour la Barbarie » (1747) ; – contrats de constitution et de revalidation de rentes au profit de la fabrique.

G776 , 1632-1772 , Heudicourt  
Contexte :
Églises paroissiales > Heudicourt

Donations à la fabrique par Guillaume du Buisson, prêtre, de plusieurs pièces de terre situées à Gamaches (1499-1518), – par Robert Mourieult, prêtre, de quatre pièces de terre situées à Étrépagny, « au triège de Lescaubert, au bout du pavement, aux Buissonnetz, et à l'Ormetel de la Maladerie » (1524), – par Robert de la Mare, prêtre, curé de Saint-Martin (1517), – par « Guillemyne, veuve de Jean Duboys, avocat en cour laye, demeurant à Étrépagny », d'une rente de 10 sous tournois et de deux acres et demie de terre situées à Saint-Martin « en la lande de Genestay » (1526) ; – par Jean Prevel, prêtre, de plusieurs pièces de terre situées à Saint-Martin, à Heudicourt et à Bézu-le-Long (1576) ; – vente à la fabrique par Louise Le Boullanger, veuve de Nicolas Le Mercier, d'une acre de terre située à Étrépagny, triège d'entre la Garenne et la Chapelle Saint-Maur, pour le prix de 300 livres tournois (1665).

G597 , 1482-1726 , Bézu-le-Long ; Buissonnetz (Les), lieu dit à Etrepagny ; Etrépagny ; Gamaches ; Heudicourt ; Lescaubert (triège de), à Etrépagny ; Ormetel (triège de l'), à Etrépagny  
Contexte :
Églises paroissiales > Étrépagny

Bezu-le-Long.

H1444 , 1636-1775 , Bézu-le-Long ; Gisors (Les Annonciades de) ; Heudicourt ; Porcheux (fief de) ; Saint-Eloi-près-Bézu  

Aveu rendu par Renée de Hacqueville, « humble religieuse supérieure du couvent de l'Annonciade de Gisors », à Charles d'Aubour, chevalier, capitaine au régiment des gardes, seigneur de Porcheux, Bezu-le-Long et Saint-Éloi, pour des terres situées à Bezu et relevant de la seigneurie dudit lieu (1636). Autres aveux rendus à Gilles Caignet (1696), à Michel Sublet, chevalier, marquis d'Heudicourt (1701), à Ponce-Auguste Sublet d'Heudicourt (1730), à Michel Sublet d'Heudicourt (1738), à Alexandrine-Charlotte Sublet d'Heudicourt, fille de Ponce-Auguste Sublet d'Heudicourt et veuve d'Antoine-Armand, comte de Belsunce (1748-1775), pour des terres relevant de la seigneurie de Bezu-le-Long et des fiefs du Foisnel et du Mesnil-Guilbert à Bezu ; — procès-verbaux d'arpentage des terres de Bezu-le-Long, appartenant aux Annonciades de Gisors (XVIIe siècle).

Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Annonciades de Gisors

Pont-Audemer : domaine, mouvance (1776) - familles (1694-1782 et s.d.). — Portes : cure (1767). — Pyle (La) : seigneurie (1744). — Rougemontiers : bail des droits d'inspecteur aux boucheries (1733). — Rugles : curé (1784) - forges (1767). — Saint-Just : dîme (1678). — Saint-Léger-du-Boscdel : communaux (1789). — Sainte-Opportune-du-Bosc : chapelle de Croixmare (1734). — Saint-Paer : seigneurie et fief d'Heudicourt (1779).

104 B 38 , 1678-1789 , Heudicourt ; Neubourg (Le) — Croixmare, chapelle ; Pont-Audemer ; Portes — Curé ; Pyle — Seigneurie ; Rougemontiers ; Rugles — Curé ; Rugles — Forge ; Saint-Just — Dîme ; Saint-Léger-de-Rôtes — Saint-Léger-du-Boscdel — Communaux ; Saint-Paër  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 104 B – Collecon d'imprimés > Factums et mémoires > Lieux

Heudicourt.

H1185 , 1775 , Bernay, Cordeliers (Les) ; Bernouville-près-Lisors ; Bézu-le-Long ; Gisors (Couvent de Mathurin de) ; Heudicourt ; Orgeville (fief d'), sis à Heudicourt ; Saint-Eloi-près-Bézu ; Saint-Martin (fief de), sis à Heudricourt ; Saint-Paër  

Aveux rendus par les Mathurins de Gisors « à haute et puissante dame Madame Charlotte-Alexandrine Sublet d'Heudicourt, veuve de haut et puissant seigneur messire Antoine-Armand, chevalier, comte de Belzunce, capitaine lieutenant des gens d'armes bourguignons et grand louvetier de France, seule fille et unique héritière de messire Ponce-Auguste Sublet d'Heudicourt, lieutenant général des armées du Roy et ci-devant grand louvetier de France, dame de Madame et dame et patronne de Heudicourt, de Bezu-le-Long, Saint-Éloy et Bernouville », pour des terres sises à Heudicourt et relevant des fiefs de Saint-Paër et des deux fiefs réunis de Saint-Martin et d'Orgeville à Heudicourt..

Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Mathurins de Gisors

Aveux rendus par la fabrique à Claude Daniel, marquis de Bois-d'Ennemets (1689-1756), à François-Henri de Montmorency, comte de Ligny (1670-1682), à Louis-Guillaume Jubert de Bouville, baron de Dangu (1715-1735), à André-François Gabriel Jubert de Bouville (1764), à Jeanne de Mauviel, veuve de Louis-Charles de Biencourt (1751), à Joseph Sublet, baron de Nainville et de Dangu (1678), à Michel Sublet (1683-1702), Louis Sublet (1737), Balthazard-Joseph-Michel-Nicolas Sublet d'Heudicourt (1756), et à Anne-Constance Groulard « de Bogefroy », femme de ce dernier (1757-1764), pour des terres relevant des seigneuries de Chaumont à Authevernes, du Bois-d'Ennemets, de Dangu, de Gamaches, de Nainville et de Noyers.

G549 , 1670-1764 , Authevernes ; Chaumont (fief du, à Authevernes) ; Dangu ; Gamaches ; Heudicourt ; Ligny ; Nainville ; Noyers (Les), hameaux Andelys  
Contexte :
Églises paroissiales > Dangu > Saint-Aubin

Aveux rendus par les trésoriers de la fabrique à Jean Le Coq, seigneur du Foynel (1571), à Antoine de Boullant, sieur de Hermencourt, prieur commendataire de Notre-Dame de Beaumont-le-Péreulx, à François de Sébouville, chevalier, seigneur de Hennezis et du Foynel en partie (1600), à Louis de Mornay, abbé de Marchelou et prieur commendataire de Beaumont (1600), à Louis de Sébouville, seigneur de Bernouville et des Marais (1618), à Charles Daubour, « chevalier de l'ordre du Roi, seigneur de Porcheux, Bézu-le-Long et Saint-Éloi, capitaine au régiment des gardes et maître d'hôtel ordinaire de Sa Majesté » (1642), à Charles de Sébouville, chevalier, seigneur d'Aumont et du Foynel (1658), à François de Sébouville, seigneur des Marais (1701), à Ponce-Auguste Sublet, chevalier, seigneur marquis de Heudicourt, seigneur et patron de Bézu-le-Long (1732), à Alexandrine Sublet de Heudicourt, sa fille, veuve d'Antoine-Armand, comte de Belzunce (1747), à Jean-Joseph, comte de Lageard, prieur commendataire du prieuré de Notre-Dame de Beaumont-le-Perreux (1765), pour des terres appartenant à la fabrique.

G407 , 1571-1765 , Beaumont-le-Perreulx (Prieuré de Notre-Dame de) ; Bernouville ; Bézu-le-Long ; Foynel (Le) ; Hennezis ; Hermencourt ; Heudicourt ; Marchelou (Prieuré de) ; Porcheux (fief de) ; Saint-Eloi-près-Gisors  
Contexte :
Églises paroissiales > Bézu-le-Long

Titres et notes concernant les fondations de messes et de services religieux et les donations en argent ou en mobilier faites au couvent des Mathurins de Gisors par Charlotte Alain (1674), Marie Berger (1713), Jean de la Boissière, sieur de Chambords (1623), Madame de Boubiers (1700), Jean-Chrisostôme de Boullainvilliers, écuyer (1702), Nicolas Brisset, conseiller du Roi, premier échevin de Gisors (1708), Marie Cartier (1616), Jeanne Cartier (1639), Robert Chevalier, prêtre, chapelain de l'église d'Étrépagny (1630), Marie Couturier (1681), M. Couturier, docteur en médecine (1723), Antoine Dancoche, sieur d'Isancourt (1665), Alexis David, prêtre, (s. d.), Charlotte Doubledent (1649), Anne Drouet (1698), Gillette Deleaue (1672), Marin Durand (1676), Françoise Gosse, veuve de Guillaume Gérard, sieur de la Fruge (1698), Jean Hébert (1697), Robert Hubert, curé de Monts (1657), Angélique Iluet, (1720), Anne Ingoult, fille majeure de Nicolas Ingoult, maître apothicaire à Gisors (1692), Etienne Jumel (1680) et Jeanne Lecouturier, sa veuve (1683), Élisabeth Laisné, veuve de Pierre de Bernon, écuyer, seigneur du Boisgeloup (1647), Annibal Le Cauchois, conseiller du Roi, élu en l'Élection de Gisors et Pontoise (1629), François Le Febvre, prêtre, chanoine d'Écouis (1706), Anne Lemaître, veuve de Henri Mordant, élu en l'Élection de Gisors (1684), Michel Lemaître, écuyer, sieur de Saint-Crépin (1690), Louis Le Page, écuyer, prévôt vicomtal de Gisors (1632), Georges Le Sueur, prêtre (1665), Madeleine Le Ver, veuve de François d'Orillac, chevalier, seigneur de Launay (s. d.), Madeleine Liénard (1690), Catherine Masson (1694), Thomas Morin, prêtre, curé de Bachevillers (1631), Marie Nicolaï, veuve de Pierre de Roncherolles, chevalier, baron de Pont-Saint-Pierre (1668), Denis Noël, prêtre (1625), Geneviève Parfait (1627), Marie Piquet (1677), Hélène et Louise Pohier (1683), Romaine Riollet (1632), Charlotte de Trouville, veuve en premières noces de François de Saint-Blimont, seigneur de Suplicourt, en secondes noces de René de Lallier, seigneur de Saint-Lieu, et en troisièmes noces de Nicolas Breteil, seigneur de Gremonville (1708), Claude Sublet, conseiller et aumônier ordinaire du Roi, abbé de Saint-Éloi-Fontaine, prieur de Lesvière près Angers, et curé de Heudicourt (1630-1646). Claude Sublet donne aux Mathurins de Gisors sa bibliothèque composée, suivant le catalogue annexé au contrat de donation, de 228 volumes comprenant surtout des ouvrages sur l'Écriture Sainte, les Saints-Pères et la théologie), Marie-Madeleine Thierry (1683), Charles Thomas, écuyer, sieur de Latainville (1629), Jean Thomas, écuyer, conseiller et maître d'hôtel ordinaire de la maison du Roi (1634), Elisabeth-Angélique de Vienne, veuve de François de Montmorency, chevalier, comte de Bouteville, « estant laditte dame au château de Dangu et agissant tant en son nom qu'au nom de très-haut et très-puissant seigneur messire Henri-François de Montmorency, duc de Luxembourg, pair et premier baron chrétien de France, général des armées du, Roi, seigneur de Pressy, Dangu et autres lieux » (1672), etc.

H1188 , XVIIe-XVIIIe siècles , Bachevilliers ; Bernay, Cordeliers (Les) ; Boisgeloup (fief de) ; Bouteville (fief de) ; Chambords-en-Vexin-le-François (fief de) ; Dangu ; Ecouis (Collégiale d') ; Etrépagny ; Fruge (fief de), Fruges ; Gisors ; Gisors (Couvent de Mathurin de) ; Gremonville (fief de) ; Heudicourt ; Lattainville (fief de) ; Launay (fief de) ; Lesvière (prieuré de), sis près d'Angers ; Luxembourg (Duché de) ; Monts (par. de) ; Pontoise ; Pont-Saint-Pierre ; Pressy (fief de) ; Saint-Crépin (fief de) ; Saint-Eloi-Fontaine (abbaye de) ; Saint-Leu (le fief de) ; Suplicourt (fief de)  
Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Mathurins de Gisors
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