Toutes les ressources Paris (Parlement de) 28 résultats (14ms)

Copie d'une quittance de 12 livres parisis payées par François Disque, conseiller au Parlement de Paris, grand archidiacre de Chartres et curé de Saussay, à Guillaume de Paris, archidiacre de Soissons, chanoine de la Sainte-Chapelle du Palais Royal à Paris et prieur commendataire de Vesly, à cause d'un accord intervenu entre eux au sujet du partage des dîmes de la paroisse de Vesly.

H1055 , 1528 , Chartres ; Marmoutier (Abbaye de) ; Paris (Chapitre de la Sainte-Chapelle) ; Paris (Parlement de) ; Soissons ; Vesly (Prieuré de Sainte-Marie-Madeleine de)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Vesly

Donation à l'abbaye par Pierre de Senlis, doyen d'Évreux, d'une rente de 24 sous tournois, pour la fondation d'une messe chantée à perpétuité (1306) ; — titres d'une rente de 1.437 livres 10 sous constituée en 1720 par les religieuses de Saint-Sauveur au profit des enfants de feu Nicolas Boulet, conseiller au Parlement de Paris, moyennant un capital de 50.005 livres destinées à rembourser de précédents emprunts contractés par l'abbaye (1720-1766).

H1365 , 1306-1766 , Evreux (Abbayes) : Sauveur (abbaye) ; Evreux (Chanoines, signataires, doyens d') ; Paris (Parlement de)  

Donation à l'abbaye par Pierre de Senlis, doyen d'Évreux, d'une rente de 24 sous tournois, pour la fondation d'une messe chantée à perpétuité (1306) ; — titres d'une rente de 1.437 livres 10 sous constituée en 1720 par les religieuses de Saint-Sauveur au profit des enfants de feu Nicolas Boulet, conseiller au Parlement de Paris, moyennant un capital de 50.005 livres destinées à rembourser de précédents emprunts contractés par l'abbaye (1720-1766).

Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Saint-Sauveur d'Évreux (Ordre de Saint-Benoît)

Déclaration des nouveaux acquêts de la fabrique, de 1640 à 1782 ; – aveux rendus par le trésorier en charge à Jean de Longueuil, chevalier, marquis de Maisons, Poissy et autres lieux, président à mortier au parlement de Paris (1699-1718), aux abbé, prieur et religieux de l'abbaye de Saint-Vandrille (1736) et à Anne-Gabriel-Henri-Bernard, comte de Roulainvilliers (1763), pour des terres appartenant à la fabrique et relevant des seigneuries de Grenieuseville et de La Croisille.

G537 , 1640-1763 , Croisille (La) ; Maisons (marquisat de) ; Paris (Parlement de) ; Poissy ; Saint-Wandrille (abbaye de)  
Contexte :
Églises paroissiales > Croisille (La)

Fréville (prieuré de la Madeleine de).

H289 , 1707 , Croix-Saint-Leufroy (La), abbaye ; Fréville (Prieuré de la Madeleine de) ; Paris (Parlement de)  

Copie d'un arrêt du Parlement de Paris maintenant François de Genétais, religieux de l'ordre de Saint-Benoît et prieur du prieuré de la Madeleine de Fréville, en possession des menues et vertes dîmes dans l'étendue du dîmage dudit prieuré, contrairement aux prétentions de Nicolas Philipes, curé de la paroisse de Saint-Aubin.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de la Croix-Saint-Leufroi (Ordre de Saint-Benoît)

Déclarations et aveux rendus par la fabrique et par Pierre et Paul-Louis Leroy, curés de la paroisse (1722, 1748), à Antoine Portail, chevalier, président à mortier au parlement de Paris (1722), à Claude-Amand Le Roux, chevalier, « officier au régiment du Roy Infanterie » (1747), et à Jean-Louis Portail, chevalier, président à mortier honoraire au parlement de Paris (1748-1761), pour les terres de la fabrique et de la cure relevant de la châtellenie du Vaudreuil et de la seigneurie de Vironvay ; – baux à ferme des terres de la fabrique situées à Vironvay, à Saint-Pierre et à Saint-Étienne-du-Vauvray.

G1261 , 1673-1764 , Paris (Parlement de) ; Paris (Parlement de) ; Saint-Etienne-du-Vauvray ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Vaudreuil (Le) ; Vironvay  
Contexte :
Églises paroissiales > Saint-Pierre-du-Vauvray

Saint-Marcel.

H786 , 1666-1757 , Clos-Saint-Louis (le triège du), sis à Saint-Marcel ; Evreux (Abbayes) : Saint-Taurin ; Gisors ; Montigny (hameau de), sis à Vernon, Saint-Marcel ; Paris (Parlement de) ; Saint-Marcel-de-Longueville, près Vernon  

Reconnaissance au profit de l'abbaye par Pierre Bréauté, vigneron, d'une rente annuelle de 12 pots de vin assignée sur un quartier de vigne sis à Saint-Marcel, hameau de Montigny, triège du Clos-Saint-Louis (1662). Autorisation donnée par le lieutenant-général civil et criminel du bailliage de Gisors à Hercule-Mériadec de Rohan, abbé commendataire de Saint-Taurin, de faire arracher trois quartiers de vigne faisant partie des onze quartiers de la ferme de Saint-Marcel appartenant à l'abbaye, pour les mettre en labour. Les considérants rappellent que ces onze quartiers de vigne « ont esté abbandonnés et délaissés incultes du temps que messire Nicolas du Fresnoy estoit titulaire de ladite abbaye, ainsy que les autres terres, maisons et lieux, desquelz il a été dressé procez verbal sur lequel ledit seigneur de Rohan poursuit ses intérestz au Parlement de Paris contre ledit sieur du Fresnoy, n'ayant pu bailler ladite ferme à cause dudict abbandonnement » (1688) ; — reconnaissances au profit de l'abbaye de diverses rentes en argent, en blé, en avoine et en vin assignées sur des terres et des vignes situées à Saint-Marcel (1757).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Taurin (Ordre de Saint-Benoît)

Gaillardbois-Cressen ville.

H855 , 1515-1789 , Brémulle (ferme de) sise à Gaillard-bois ; Cressenville (fief de), près Gaillardbois ; Deux-Amants (Prieuré Sainte-Madeleine des) ; Gaillardbois ; Grainville ; Mortemer (Abbaye de), sise à Lisors ; Paris (Parlement de) ; Villerets  

Notes, copies de baux à ferme, et pièces de procédures concernant le recouvrement de la rente de 4 mines de froment et 2 mines d'avoine due au prieuré des Deux-Amants sur la ferme de Brémulle, sise à Gaillardbois, Cressenville, Villerets et Grainville, et appartenant à l'abbaye de Mortemer (1515-1706) ; — procès-verbal d'apposition de scellés sur les meubles de feu Nicolas Chaboiceau, curé de Gaillardbois, dressé par le bailli de la haute justice de Bacqueville à la requête de Pierre-Ignace de Ruelle, chanoine régulier de la Congrégation de France, procureur du prieuré des Deux-Amants (1789).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré des Deux-Amants

Journal des recettes et des dépenses du couvent des Cordeliers de Vernon. –« Payé pour du tabac de contrebande, la somme de dix sept livres ; pour une perruque, la somme de six livres ; pour six livres de caffé, la somme de sept livres un sol ; pour deux cornets pour le trictrac, la somme d'une livre dix sols ; payé aux amis de la maison pour fraix de procédures, faux fraix, voiages, port de lettres dans l'affaire de la succession de feu notre père Le Gras intentée mal à propos par le couvent de Meaux qui nous a traduit en ler instance au parlement de Paris, la somme de six cent nonante et douze livres cinq sols neuf deniers ; pour des images en découpures et à fleurs pour donner aux personnes les plus qualifiéez et principaux bienfaiteurs... 3 livres ; payé quarante une livres dix sols pour vingt livres quatre onces de tabac de Hollande acheté sous le manteau pour les vendanges prochaines ; pour une petite bouteille d'essence de thé de Suisse, excellente pour la tête et la poitrine, trois livres ; payé dix-huit livres dix-huit sols pour vingt-une bouteilles d'eau-de-vie à dix-huit sols ; pour soixante livres de beurre d'Issigny, à 12 sols, trente-six livres ; pour une feuillette de vin de Bourgogne rouge et une de blanc, quatre-vingt-dix-huit livres douze sols. ».

H1172 , 1762-1790 , Bernay, Cordeliers (Les) ; Bourgogne (La) ; Hollande (La) ; Isigny ; Meaux ; Paris (Parlement de) ; Suisse (La) ; Vernon (Couvent des Cordeliers de)  
Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Cordeliers de Vernon

Confirmation par Richard de Bellevue, évêque d'Êvreux, des dispositions prises par le roi Louis IX pour la subsistance de deux prêtres desservant l'église de Quatremare (octobre 1232. Charte détériorée) ; – vente par l'abbaye de Fontaine-Guérard à l'abbaye de Bonport de deux pièces de pré situées à Criquebeuf-sur-Seine, dans l'île de Quatre-Ages, « in insula de Catherage », pour le prix de 12 livres tournois (1264). Confirmation de cette vente par Robert de Feuguerolles, chevalier, seigneur de Criquebeuf (1266) ; – copie du testament de Philippe Desportes passé devant les tabellions de Pont-de-l'Arche le 30 septembre 1606 : «... Fut présent Philippe Desportes, natif de Chartres, aagé de soixante ans ou environ, sain d'entendement, mais mallade de corps, estant au logis de Bomport, lequel a déclaré que c'est icy sa dernière vollunté pour estre exécuté quant il plaira à Dieu le Créateur le retirer de ce monde ; a faict, nommé, dicté et ordonné en la présence de nous tabellions sus nommez et des tesmoingtz cy après desnommés son testament et dernière vollunté ainsy qu'il enssuict, de sa propre bouche : Premièrement, je veulx estre enterré à Bomport et donne aulx prieur et relligieux dudict lieu la maison que jé a Cric-quebeufsur Sayne, appartenance et deppendance d'icelle... Je laisse à Monsieur Le Mareschal, conseiller à la court de Parlement de Paris, mon safir bleu et ma grande bible d'Envers pour tesmoingnage d'amyttié... Etc. » ; – aveu rendu par l'abbé de Bonport à Michel-Charles-Louis de Biencourt, chevalier, marquis de Poutrincourt, au nom et comme ayant épousé noble demoiselle Adelaïde-Ëmilie-Geneviève Lucas de Boucout, dame châtelaine de Martot, seigneur du fief du Menillet assis en la paroisse de Criquebeuf-sur-Seine, pour six perches de jardin relevant du fief du Menillet (1776) ; – titres de propriétés de divers biens et de rentes foncières appartenant à l'abbaye dans la paroisse de Criquebeuf-sur-Seine. – (Onzième liasse de l'inventaire de 1784.).

H185 , 1232-1739 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Fontaine-Guérard (abbaye de) ; Martot ; Menillet (fief du), sis à Criquebeuf-sur-Seine ; Paris (Parlement de) ; Poutrincourt (fief) ; Quatre-Ages (l'Ile de), située à Criquebeuf-sur-Seine ; Quatremare  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

Aubergenville.

H712 , 1677 , Aubergenville ; Corbigny (abbaye de Saint-Léonard de) ; Epaignes ; Paris (Parlement de) ; Pont-Audemer (ville) ; Portugal ; Préaux (Abbaye de Saint-Pierre de), Bénédictins de Saint-Maur ; Saint-Romain (baronnie de)  

Abandon par « Melchior de Haro de Senevas », baron de Saint-Romain, ancien ambassadeur en Portugal et en Suisse, abbé commendataire de Préaux et de Saint-Léonard de Corbigny, à Nicolas Coynard, conseiller au parlement de Paris, de ses droits de propriété sur 26 arpents de terre sis à Aubergenville, faisant partie des domaines de l'abbaye de Préaux, et que ledit Nicolas Coynard possédait à titre de fieffe.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Pierre de Préaux (Ordre de Saint-Benoît)

« Plaidoyers de Me Feral, avocat au Parlement de Paris, accusé d'un délit de chasse, poursuivi par la voie des monitoires, et depuis accusateur, contre messire Léonard de Poudens, abbé commendataire de l'abbaye royale de Bernay, aumônier de Madame, décrété d'assigné pour être ouï ; Messire Joseph de Florence, abbé commendataire de l'abbaye de Clermont, grand archidiacre du diocèse de Tarbes, aumônier ordinaire de Madame, décrété d'assigné pour être ouï ; Me Pierre Bernais, curé de la paroisse du Planqué, décrété d'assigné pour être ouï ; Martin Gence, garde-chasse de M. l'abbé de Poudens, et du sieur Perteville, décrété d'ajournement personnel ; Etienne Belhache, garde général de M. l'abbé de Poudens, décrété de prise de corps ; François-Jacques Dutheil, garde-chasse de M. l'abbé de Poudens, décrété de prise de corps, coutumax, tous six procédans au Parlement de Rouen par attribution de lettres-patentes du Roi ». –« Au milieu d'un pays libre, sur le déclin du dix-huitième siècle, on voit renaître une de ces causes dignes des siècles qui ont précédé les Richelieu et les Mazarin, et qui nous rappellent, sous un gouvernement doux et paisible, le triste souvenir des premiers temps de la féodalité, où les privilèges de la grandeur se bornoient à étouffer, à anéantir les droits et les plaintes de la médiocrité... ».

H177 , 1783 , Paris (Parlement de) ; Rouen (Parlement de) ; Tarbes  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bernay

Donation à la fabrique par Jean Chrétien, bourgeois d'Évreux, et Gillon, sa veuve, d'une rente annuelle de 40 sous tournois, à charge de services religieux (1473-1487) ; – par Jean Thuret l'aîné, d'une rente de 5 sous tournois assignée sur une maison située paroisse Saint-Thomas, d'un côté la rivière du moulin Liégart, d'un bout la rue, d'autre côté et d'autre bout les hoirs Le Métayer (une cote ancienne porte « 5 sous de rente sur la maison du Dauphin, à présent le sieur Bréant ») ; – donation à la fabrique d'une somme de 100 livres par Pierre du Vaucol, avocat au bailliage d'Éveux, Michel Du Vaucel, prieur de Saint-Nicolas-de-la-Léproserie et curé de Saint-Thomas d'Évreux, Guillaume Du Vaucel, curé do Jouy, Louis Du Vaucel, avocat au parlement de Paris, et Nicolas du Vaucel, pour la fondation d'un obit à l'intention de feu Pierre Du Vaucel, conseiller du Roi au bailliage et presidial d'Évreux, leur père (1664).

G633 , 1473-1773 , Evreux (Moulins : "Liégard", le moulin, paroisse Saint-Thomas) ; Evreux, Léproserie saint Nicolas ; Paris (Parlement de)  
Contexte :
Églises paroissiales > Évreux > Saint-Thomas

Certificat délivré par le lieutenant civil et criminel de Gisors à Marié et Françoise Dubois, religieuses de l'ordre de Saint-François, pour attester que, pendant leur séjour à Gisors, elles « se sont bien honnestement et vertueusement gouvernées et se sont occupées à érudir et enseigner les jeunes filles qui leur ont esté commises, de telle sorte que les habitants de ladite ville, pour leur bonne vie, estat et conservation, les ont en singullière recommandation et désirent leur bailler et commettre l'administration de l'hospital et maison-Dieu dudit Gisors, si charger s'en veullent... Etc. » (1575) ; – compte et pièces justificatives du compte de Gervais Dehors, marchand drapier, demeurant à Gisors, administrateur de l'Hôtel-Dieu de ladite ville, pour les années 1656, 1657 et 1658 : «... Recette de cinquante livres que le comptable a esté chargé par Son Altesse de Nemours donner aux pauvres en considération des lettres de provision à luy deslivrez de l'office d'aulneur de draps ; id. De la somme de cent livres donnez par Mr Le Bret, conseiller au parlement de Paris, pour les pauvres dudit Hostel-Dieu ; dépense de 477 livres pour quinze muids de vin acheytez pendant lesdites trois annez, les uns L livres, autres LX livres, XXV livres, XXX livres et XXVIII livres le muid ; id., de la somme de quatre-vingt-dix livres payez à Artus Foucault et Estienne Formen, chirurgiens, pour leurs gaiges d'avoir seigné les malades dudit hostel-Dieu à raison de trente livres par an ; » –« état général des biens-fonds, rentes foncières, hypothèques et des meubles et des effets mobiliers appartenants à l'hôtel-Dieu royal de Saint-Louis de la ville de Gisors » (1790).

H1698 , 1575-1790 , Barres (Les) ; Gisors, Hôtel-Dieu et maladrerie ; Paris (Parlement de)  
Contexte :
Hospices et maladreries > Hôtel-Dieu et léproserie de Gisors

Arrêt du parlement de Paris, maintenant l'abbaye de Saint-Sauveur dans le droit de se faire délivrer par les forestiers royaux du bois de la forêt d'Évreux, pour bâtir ou pour brûler, et d'y prendre, pour le chauffage, du bois vert à défaut de bois sec en quantité suffisante (1275). L'arrêt vise la charte de Simon, comte d'Évreux, qui avait concédé ce droit d'usage à l'abbaye ; – mandements des maîtres des Eaux-et-Forêts, ordonnant la délivrance aux religieuses de Saint-Sauveur du bois nécessaire à leur chauffage, à prendre dans la forêt d'Évreux (1532-1649) ; – arrêt de la Chambre des Comptes de Normandie, prescrivant aux usagers des forêts des vicomtés d'Évreux, de Conches, de Breteuil, de Beaumont-le-Roger, etc., de représenter leurs titres en vue de l'évaluation à établir par suite du contrat d'échange « fait entre le Roy et le feu sieur duc de Buillon des souverainetez de Sedan et Raucourt contre les duchez et pairies d'Albret, Chasteau-Thierry, comté d'Auvergne, domaines des vicomtez d'Évreux, etc. » (1655. Placard imprimé).

H1343 , 1275-1655 , Albert (duché d') ; Auvergne (L') ; Beaumont-le-Roger (Forêt de) ; Bois-chevreul (Le), fief ; Breteuil (Forêt de) ; Château-Thierry ; Conches (Forêt de) ; Evreux (Abbayes) : Sauveur (abbaye) ; Paris (Parlement de) ; Raucourt ; Sédan  
Contexte :
Ordres religieux de femmes > Abbaye de Saint-Sauveur d'Évreux (Ordre de Saint-Benoît)