Verneuil
Renvoi aux répertoires 1 à 3
Contexte :
Conservation des hypothèques de Verneuil
Verneuil
Contexte :
Conservation des hypothèques de Verneuil
Verneuil
4Q/14240
,
1794-1800
,
Verneuil
Contexte :
Conservation des hypothèques de Verneuil > Tables alphabétiques des répertoires
4Q/14241
,
1794-1799
,
Verneuil
29 pluviôse an IV-1er pluviôse an VII
Contexte :
Conservation des hypothèques de Verneuil > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/14242
,
1799
,
Verneuil
1er ventôse an VII-13 pluviôse an VII
Contexte :
Conservation des hypothèques de Verneuil > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/14244
,
1798-1799
,
Verneuil
2 nivôse an VII - 27 germinal an VII
Contexte :
Conservation des hypothèques de Verneuil
1 M 127
,
1816-1822
,
Verneuil
Contexte :
1 M Administration générale > Réformes administratives > Sous-préfectures
8R21
,
1815
,
Evreux ; Verneuil
Contexte :
OCCUPATION MILITAIRE DE 1815 > ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES AUX ARMEES ETRANGERES > FOURNITURES > Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères (ferrages, raccommodages de roues, paiement de guides). > Suivi comptable.
4Q/14243
,
1799-1800
,
Verneuil
13 pluviôse an VII-9 pluviôse (an VIII ?)
Contexte :
Conservation des hypothèques de Verneuil > Répertoires des formalités hypothécaires
4Q/14239
,
1794-1800
,
Verneuil
Contexte :
Conservation des hypothèques de Verneuil > Tables alphabétiques des répertoires
1 M 125
,
an VIII-1933
,
Verneuil ; Vitot
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes
4R179
,
1843-1844
,
Evreux ; Saint-André ; Verneuil ; Vernon
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1843. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, dépouillements du procès-verbal, correspondance.
46 B 152
,
1766-1767
,
Damville — Justice seigneuriale ; Verneuil
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Causes civiles > Procédures
4R145
,
1834
,
Saint-André ; Verneuil ; Vernon
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux d'élections et prestation de serment.