Toutes les ressources Le Mercier ou Lemercier 6 résultats (12ms)

1789-1790

4 B 407 , 1789-1790 , Bernay  

En particulier : Forget et Prévost - accusations de sortilèges à Notre-Dame de La Couture portées contre Levavasseur et Lemercier.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1757-1760

5 B 98 , 1757-1760  

En particulier, poursuites du procureur du roi contre Nicolas Delaunay, cordonnier - Julien Lefebvre, compagnon boutonnier - Jean Fillocque, compagnon teinturier - Pierre Belhache l'Ainé, marchand - J.P. D'Anglement, Desportes, Lemercier, Jouen, pour coups de bâton et soufflets portés à diverses personnes de la ville.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Procédures > Procédures diverses du siège de police

1777-1781

1 B 400 , 1777-1781 , Evreux ; Evreux — Bailliage ; Saint-Sébastien-de-Morsent, Morsent — Curé  

En particulier : injures échangées entre Jacques-Pierre Le Rouyer, procureur du roi en la maîtrise des Eaux et Forêts de Pacy, Ezy et Nonancourt au bailliage d'Evreux, et François Lavertu, maître particulier en cette maîtrise (1777-1778) - violences par Postel des Minières, capitaine des chasses du duc de Bouillon, contre André Moulin, garde-chasse du marquis de Boulainvilliers (1778-1779) - distribution prohibée de billets de bal par François Molliex, musicien à Evreux (1778-1779) - diffamation au détriment de Le Mercier, marchand épicier à Evreux (1778-1784) - accusation faite de l'assassinat d'Henri-Pierre Brémontier, curé de Morsent, par le comte Louis de Chambray, seigneur de Morsent (1780-1781).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

Langlois, échevin de Gisors contre Potin de la Mairie : libelles (1743). — Ladvernot (de) contre Lempereur receveur des tailles en l'élection de Gisors : dette (XVIIe s.). — Lecesne de Ménilles contre le marquis de Chambray : succession Ménilles (1777). — Ledoulx sieur de Bacquepuis et de la Musse contre son fermier (1765). — Le Febvre contre Langlois (1708). — Lefebvre, receveur de la seigneurie de Noyers, contre le Moine de Belle-Isle, droit de hallage (1778). — Le Féron d'Hautonne contre les habitants de Bosgouet : taille (1756), décret (1784). — Le Frère (Jean Baptiste), curé de Morainville contre le sieur des Hautes-Terres : dette (1780). — Le Hure (François) contre Benard (XVIIIe s.). — Le Mercier des Thilliers contre Guy Beudon : dette (1763). — Le Monnier et Davy de Montcuit contre Lambert du Buisson Fallu : succession Lambert de Lambermont (1711 et s.d.). — Le Moyne de Belle-Isle : droits de hallage et de mesurage, Les Andelys (1765-1787) - contre Descourtils : fief de la Villetertre

104 B 25 , 1708-1787 , Andelys (Les) ; Bosgouet (Le) — Taille ; Gisors — Echevin ; Gisors — Election, receveur des tailles ; Morainville — Curé ; Noyers-près-Dangu — Seigneurie, receveur ; Saint-Amand des Hautes-Terres (sieur de) ; Villetertre (La) (Oise)  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 104 B – Collecon d'imprimés > Factums et mémoires > Familles

L à Z

4 B 475 , 1777-1783 , Bernay — Bijouterie  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Documents rattachés au fonds > Papiers Fabre > Lettres reçues (membres de la famille, amis, fournisseurs, clients) - minutes de lettres de Fabre, notes, dossiers et brouillons : par ordre alphabéque
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