Toutes les ressources Portail, Jean-Louis 7 résultats (17ms)

Aveux rendus par Jeanne et Madeleine Bertin à Thomas Le Gendre de Gollandre (1722-1736) et par le trésorier en charge, au nom de la fabrique, à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1760) et à Jean-François Cornet, chanoine honoraire et chancelier de l'église métropolitaine de Rouen (1778), pour des terres relevant du fief de Maigremont, de la châtellenie du Vaudreuil et du fief du Chancelier.

G807 , 1722-1778 , Chancelier (fief du), à Léry ; Incarville ; Maigremont (fief de) ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Incarville

Déclarations et aveux rendus par la fabrique et par Pierre et Paul-Louis Leroy, curés de la paroisse (1722, 1748), à Antoine Portail, chevalier, président à mortier au parlement de Paris (1722), à Claude-Amand Le Roux, chevalier, « officier au régiment du Roy Infanterie » (1747), et à Jean-Louis Portail, chevalier, président à mortier honoraire au parlement de Paris (1748-1761), pour les terres de la fabrique et de la cure relevant de la châtellenie du Vaudreuil et de la seigneurie de Vironvay ; – baux à ferme des terres de la fabrique situées à Vironvay, à Saint-Pierre et à Saint-Étienne-du-Vauvray.

G1261 , 1673-1764 , Paris (Parlement de) ; Paris (Parlement de) ; Saint-Etienne-du-Vauvray ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Vaudreuil (Le) ; Vironvay  
Contexte :
Églises paroissiales > Saint-Pierre-du-Vauvray

Aveux rendus par la fabrique : au chapitre cathédral de Beauvais pour une vergée de terre relevant de la seigneurie d'Ailly, – aux chanceliers de l'église de Rouen (1683-1779), pour des terres relevant du fief du Chancelier « qui s'étend dans les paroisses de Léry, Valdreuil, Incarville et autres lieux », –à Pierre-Armand Le Vicomte, premier président des Requêtes du parlement de Normandie (1751), pour des terres relevant de la seigneurie de Folleville, –à Jean-Baptiste « de Challon », gentilhomme ordinaire de la chambre du Roi (1654), à Thomas Le Gendre, écuyer (1695-1722) et à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1759), pour une pièce de terre sise à Incarville et relevant du fief de Maigremont, –à Claude Le Roux, baron d'Acquigny (1675), aux enfants mineurs de Robert Le Roux (1697), et à Pierre-Robert Le Roux (1764-1785), pour une vergée et demie de terre labourable relevant de la seigneurie du Mesnil-Jourdain, –à Charles-Alexandre de La Touche, chevalier (1785), pour le cimetière de Saint-Germain et la maison du vicaire, relevant du fief de Saint-Germain, –à Jean et Jean-Nicolas Le Cheron (1738-1780), pour une maison et des terres relevant du fief de la Salle du Bois.

G860 , 1654-1785 , Acquigny ; Beauvais (ville de) ; Chancelier (fief du), à Léry ; Folleville ; Incarville ; Léry ; Louviers ; Maigremont (fief de) ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Rouen (Parlement de) ; Salle-du-Bois (fief à Saint-Etienne-du-Vauvray) ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Louviers > Saint-Germain

Requête adressée par les habitants de Tournedos à l'Intendant de la généralité de Rouen à l'effet d'être déchargés d'« un droit de fouage et monnéage à raison de deux sols par feu pour six années », dont la levée sur leur paroisse avait été ordonnée à la requête du fermier du domaine de Pont-de-l'Arche ; « et comme lesdits habitants n'ont jamais payé en leur paroisse lesdits droits de fouage demandés, ainsy que touttes les autres paroisses de la dépendance de la chastellenye du Vaudreuil, dont elle fait partie, et par conséquent sont exempts de ce droit aux termes de la coutume de cette province de Normandie, article 77, ils sont obligés de vous présenter leur requeste ». (La requête est suivie de l'ordonnance de décharge accordée par l'intendant, 1726) ; – exploit de signification aux habitants de la paroisse de Tournedos des lettres patentes de Louis XV, de mars 1748, confirmant l'accord intervenu le 18 février précédent entre l'abbaye de Bonport et Jean-Louis Portail, seigneur du Vaudreuil et de Léry, président honoraire au parlement de Paris, accord par lequel « les sieurs abbé commendataire, prieur et religieux de Bonport ont entre autres choses abandonné et délaissé audit seigneur, moyennant une rente foncière non rachetable, ensemble aux autres closes et conditions y portées, le fief et seigneurie de Bonport, scitué en la paroisse de Léry, le moulin à eau de Languemare, la pleine et entière directe et mouvance sur l'isle Adeline, celle de Noyers y jointe et autres isles quy ont été réunies par attérissement, ensemble les domaines fieffés scitués dans lesdites isles, terres, prés, pescherie, rentes féodales et seigneuriales, leurs circonstances et dépendances » ; – exploits signifiés à la requête des habitants de Tournedos au sieur Quesnevilie, contre-maître du bateau La Fidèle, qui refusait de leur payer le prix de leurs peines, pour avoir, concurremment avec les habitants de Poses, halé ledit bateau remontant la Seine jusqu'au pertuisde Pampou (1749. – Les habitants de Tournedos prétendaient fournir seuls, à l'exclusion des habitants de Poses le renfort nécessaire pour haler les bateaux jusqu'au pertuis de Pampou) ; – accord passé entre les habitants de Tournedos et Louis-Gabriel De Conflans, lieutenant général de la Haute-Guyenne, gouverneur de Neuf-Brisach, commandant pour le Roi en Lorraine, seigneur du Vaudreuil et de Léry, La Salle du Bois, Poses, Tournedos, etc., demeurant ordinairement à Paris, en son hôtel, rue de Taranne, paroisse Saint-Sulpice, étant ce jour en son château de La Motte, paroisse de Notre-Dame-du-Vaudreuil, agissant en son nom et au nom d'Antoinette-Madeleine-Jeanne Portail, son épouse, d'une part, Jacques Grimoult, conseiller du Roi en l'élection d'Andely, Vernon et Gournay et lieutenant en la maîtrise des Eaux-et-Forêts d'Andely et Vernon, et Nicolas-François Houssard de la Potterie, président en l'élection de Pont-de-l'Arche, agissant tant en leur qualité de propriétaires à Tournedos et à Notre-Dame-du-Vaudreuil que comme fondés de pouvoirs de plusieurs propriétaires de Tournedos, de Poses et de Notre-Dame-du-Vaudreuil, « lesquels ont dit que de temps immémorial et par titres authentiques ledit seigneur marquis de Conflans et Messieurs ses prédécesseurs en la propriété des terres et châtellenie du Vaudreuil, Tournedos et autres fiefs unis à cette châtellenie, sont en pleine et paisible possession d'un droit de fort aux lapins servant de garenne assise en la ditte paroisse de Tournedos, au triége du Buquet, d'où les lapins s'extendent sur partie des dites paroisses de Poses et de Notre-Dame-du-Vaudreuil ; que ce droit, incontestablement attaché à la ditte châtellenie, est également utile et honorable aux seigneurs du Vaudreuil et qu'ils en ont joui jusqu'à présent, quoique très onéreux aux propriétaires et cultivateurs des fonds y assujettis, par ceux même qui en recevoient le plus de préjudice, parce que ce droit est en la main des seigneurs du Vaudreuil une propriété autant respectable que l'est en la main des vassaux la propriété de leurs fonds et terrains. Cependant il est certain que ce même droit étant éteint et anéanti, beaucoup de pièces de terre, du nombre de celles qui en doivent supporter la charge, qui ont été abandonnées par les propriétaires et qui depuis longtemps n'ont point été cultivées, parce que les lapins en dévastaient les fruits, ce qui faisoit aux cultivateurs le prix de leurs dépenses et la récompense due à leurs soins, pourront être utilement cultivées et mises en valeur. Il est également certain que celles même des dites terres qui, étant plus éloignées du dit fort, en reçoivent un moindre dommage, seront d'un plus grand rapport et pour le propriétaire et pour le fermier. Enfin il estvray de dire que, par l'abolition absolue du droit, le cultivateur, animé par l'espérance de récoltes qui répondront à ses soins, à ses travaux et à son industrie, et encouragé par l'espoir du profit auquel il auroit droit de s'attendre, se donnera tout entier à la culture et à l'amélioration de ses terres, ce qui produirait en même temps le bien de l'État par l'accroissement des impositions, celuy du propriétaire par le plus haut prix qu'il tirera de sa ferme, et l'avantage du fermier par le plus d'abondance de ses récoltes... Monsieur le marquis de Gonflans, quoique fort attaché au dit droit, qui est une des plus belles et des principales prérogatives de la châtellenie, tant pour l'utilité que pour l'honorifique, sensible aux désordres dont ce droit est le principe et la cause, considérant jusqu'à quel pointu est désastreux pour un grand nombre de ses vassaux et préférant le bien commun à son utilité particulière, a bien voulu, ayant égard aux représentations qui luy ont été faittes, consentir et faire le sacrifice du dit droit et se contenter de l'indemnité qui luy est proposée par les dits sieurs propriétaires, par l'engagement en l'obligation qu'ils prendront, pour eux et pour leurs sucesseurs à toujours, de la redevance d'un champart envers la châtellenie du Vaudreuil ». Le droit de champart, consenti, et établi par le présent accord, et consistant dans la douzième partie de tous fruits, grains, foins, bois et récoltes que produiront les fonds enclavés dans la garenne de Tournedos et dans ses extensions, est évalué à la somme de 10,000 livres de principal (1779).

G1356 , 1726-1780 , Adeline (L'Isle) ; Bacqueville ; Bon-Port (abbaye de) ; Buquet (Triège du), à Tournedos ; Gournay ; Haute-Guyenne (La) ; Languemare (Moulin de) ; Lorraine ; Motte (La), hameau à Notre-Dame du Vaudreuil ; Neufbrisach ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Noyers (Les), hameaux Andelys ; Noyers (l'ile des) ; Pampou (le pertuis) ; Paris (Parlement de) ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Poses ; Salle-du-Bois (fief à Saint-Etienne-du-Vauvray) ; Tournedos ; Vernon (Ville)  
Contexte :
Églises paroissiales > Tournedos-sur-Seine

Confrérie de charité.

G1654 , 1600-1774 , Beuvron (fief) ; Bigards (fief des) ; Couyère (fief de la) ; Fronsac ; Fumechon ; Goupillières ; Harcourt ; Rouge-Perriers ; Sainte-Opportune-du-Bosc ; Sainte-Vaubourt-près-Harcourt (fief) ; Thibouville  

Aveux rendus par la Charité à Henri d'Erneville (1657-1667), à Charles d'Erneville (1676), à Jean-Baptiste d'Erneville (1705) et à Guy Chambellan, bourgeois de Paris (1767), seigneurs de Bigards, –à Pierre Allorge, écuyer, seigneur de Fumechon (1652), –à Louis de Clère, chevalier (1703), et à Antoine-Henri Porlier de Rubelles, chevalier (1757), seigneurs de Goupillières, –à François de Lorraine, comte d'Harcourt (1705), à Charles Juste de Beauvau, ayant épousé Marie-Sophie-Charlotte de la Tour d'Auvergne, et à Louis-François-Armand du Plessis, duc de Richelieu et de Fronsac (1758), –à Claude-Lidie de Harcourt, veuve de Gabriel-René de Mailloc (1741) et à Anne-François de Harcourt, marquis de Beuvron et du Neubourg (1774), seigneurs de Sainte-Opportune-du-Bosc, –à Jean-Louis Portail, chevalier, marquis de Sainte-Vaubourg (1748), –à Marc-René Etienne, seigneur d'Auguy et marquis de Thibouville (1756), à Philippe-Augustin d'Auvers, écuyer (1673), et à Jean-Baptiste de Lieuray (1717), seigneurs de La Couyère, pour des terres relevant des seigneuries et des fiefs de Bigards, de Fumechon, d'Harcourt, de Rouge-Perriers, de Sainte-Opportune-du-Bosc, de Sainte-Vaubourg, de Thibouville et de La Couyère.

Contexte :
Confréries > Harcourt

« Déclaration que baillent Pierre Le Prestre et Charles Papavoine, fils de Toussaint, trésoriers de présent en charge de l'églize paroissiale de Saint-Estienne de Vauvray, à Charles de Farouil Boude ville, escuyer, seigneur du fief, terre et seigneurie dudit lieu, scis dans la dite parroisse Saint-Estienne de Vauvray, chevalier de l'ordre royal de Saint-Louis et lieutenant du Boy au gouvernement du château de Joux et ville de Pontarelier, frontière de Franche-Comté, des héritages appartenant et despendants du dit trésor, rellevant du dit fief de Boudeville, à la représentation de Monsieur le Marquis de La Londe pour partye de son fief et seigneurie de la Salle du Bois, assizes et scituées en la dite paroisse Saint-Estienne de Vauvray » (1703) ; – aveu rendu par la fabrique à Jean-Louis Portail, chevalier, président à mortier honoraire du parlement de Paris, seigneur châtelain, haut justicier des terres et châtellenie du Vaudreuil, Léry, La Salle-du-Bois, Boudeville, La Motte, Mesgremont, La Heuse, Montpoignant, Bonport et Royaumont, baron de Bouille, marquis de Sainte-Vau-bourg et autres lieux », pour le terrain de l'église, le cimetière et les terres de la fabrique relevant de la châtellenie et haute justice du Vaudreuil, Léry et fiefs y joints (1761).

G1184 , 1703-1761 , Bon-Port (abbaye de) ; Bouillé (Baronnie) ; Franche-Comté (La) ; Heuze (le fief de La) ; Léry ; Mesgremont (fief de) ; Montpoignant ; Motte (fief de La) ; Paris (Parlement de) ; Pontarlier ; Royaumont (abbaye de) ; Saint-Etienne-du-Vauvray ; Salle-du-Bois (fief à Saint-Etienne-du-Vauvray) ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Saint-Étienne-du-Vauvray

Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Anne-Claude-Robert Le Roux (1736) et à Pierre-Robert Le Roux (1758), présidents à mortier au parlement de Rouen, pour des terres relevant de la baronnie d'Acquigny, – au chapitre cathédral de Beauvais (1711-1779), pour des terres relevant de la seigneurie d'Ailly, et au couvent des Célestins de la Sainte-Trinité-lès-Mantes (1784), pour une pièce de terre relevant de la seigneurie de Cesseville, –à Jean-Baptiste Langlois, conseiller, fermier général du Roi (1699-1700) et à Antoine-Augustin des Harbiers, marquis de L'Élenduère, marié à dame Le Prévost de Lestaurière (1751), pour une demi-acre de terre relevant du fief Doynel, « sis dans l'enclos de Louviers et ès environs », –à Jean-Nicolas Le Cheron, maître ordinaire en la Cour des comptes, aides et finances de Normandie (1781), pour une pièce de lerre relevant de la seigneurie d'Epreville, –à Pierre-Armand Le Vicomte, premier président des Requêtes du parlement de Rouen (1752), pour des terres relevant du fief dé L'Éprevier, –à Charles-François de Campion (1761), pour des terres relevant de la seigneurie de Limare, – aux archevêques de Rouen, comtes et seigneurs hauts-justiciers de la ville de Louviers (1710-1780), pour des maisons et des terres relevant du comté de Louviers, –à Gabriel Le Page, ancien procureur général en la Cour des aides de Normandie (1677), à Jean-Pierre Le Pesant, lieutenant-général du bailliage de Rouen et premier président au Présidial dudit lieu (1740) et à Jean-Pierre-Adrien-Augustin Le Pesant (1784), pour des terres relevant de la seigneurie de Pinterville, –à l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux (1696-1774), pour une maison et pour des terres relevant du fief de Saint-Taurin « assis en la ville de Louviers et aux environs », –à Nicolas Le Cheron, élu en l'élection de Pont-de-l'Arche (1701), et à Jean-Nicolas Le Cheron, maître ordinaire en la Cour des comptes de Normandie (1780), pour des terres relevant du fief de la Salle-du-Bois, –à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1760), pour des terres relevant de la châtellenie du Vaudreuil, –à l'abbaye de Saint-Ouen de Rouen (1660-1723), pour des terres relevant du fief de Vernon et de la baronnie de Daubeuf, –à Pomponne et Claude Le Roux (1694) et à Claude-Amand Le Roux (1752), pour des terres relevant de la seigneurie de Vironvay.

G853 , 1660-1784 , Acquigny ; Ailly ; Beauvais (chapitre cathédral) ; Cesseville ; Daubeuf-la-Campagne ; Doynel (fief du, à Louvriers) ; Eprevier (fief de L') ; Epreville-près-le-Neubourg ; Etenduère (marquisat de L') ; Evreux, Saint-Taurin ; Limare ; Louviers (Eglise Notre-Dame) ; Nantes (Couvent de la Sainte-Trinité-lès-Mantes, Célestins) ; Paris (Parlement de) ; Pinterville ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Rouen (Abbayes, monastères : Saint-Ouen) ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Taurin (fief de), à Louviers ; Salle-du-Bois (fief à Saint-Etienne-du-Vauvray) ; Vaudreuil (Le) ; Vironvay  
Contexte :
Églises paroissiales > Louviers > Notre-Dame
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