Toutes les ressources Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation, des élections, du commerce et de l'utilité publique 13 résultats (5ms)
2342W/1-139
,
2017
Elections politiques : Européennes (2004, 2009), cantonales (2008, 2011), cantonales partielles Bernay ouest (2009), municipales (2008), municipales partielles (2009, 2013), législatives (2007), présidentielles (2007). (anc. entree_000011765).
2245W/1-32
,
2004-2013
Elections politiques. Régionales (2015) : procès-verbaux centralisateurs des communes du département de l'Eure et bulletins nuls présentant un intérêt (1er et second tours) (anc. entree_000011766).
2246W/1-48
,
2015
Enquêtes publiques et autorisations sur les voies ferrées, routes, eau et carrières. CODERST (Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques) : dossiers de séance comprenant rapports, procès-verbaux de commissions. CDAC (Commission départementale d'aménagement commercial) : demandes d'autorisations, procès-verbaux, généralités. Assainissement : plaintes, demandes diverses, arrêtés de délimitation du périmètre. (anc. entree_000011883).
2304W/1-344
,
1952-2014
Commission départementale d'équipement commercial : dossiers d'autorisation d'exploitation commerciale (anc. entree_000000151).
2147W/1-124
,
1992-2010
Commission départementale d'urbanisme commercial : dossiers d'autorisation d'exploitation commerciale (anc. entree_000000152).
2148W/1-170
,
1973-2010
Elections politiques. - Législatives et présidentielles (2017): procès-verbaux centralisateur des communes, listes d'émargement (sauf présidentielles). Arrêtés de constitution des bureaux de vote (2004-2012) (anc. entree_000012016).
2360W/1-117
,
2004 - 2017
Élections politiques. Élections départementales 2015 : listes d'émargement. (anc. entree_000011712).
2203W/1-15
,
2015
Police des inhumations et crémations. Autorisations de transports de corps et d'urnes en dehors du territoire métropolitain (2006-2012). Dongs et legs : dossiers d'autorisation faits aux associations de l'Eure (2001-2006). Recherches dans l'intérêt des familles (2010). (anc. entree_000012197).
2443W/1-16
,
2001-2012
Restaurants de tourismes (circulaires, listes). Classement des établissments par communes. (anc. entree_000000150).
2146W/1-82
,
1964-2010
Elections politiques. Régionales (2015) : listes d'émargements (par canton puis par commune). (anc. entree_000011767).
2247W/1-116
,
2015
Élections politiques. Élections départementales 2015 : procès verbaux centralisateurs des communes et de chaque canton (1er, 2ème tour), bulletins de vote nuls présentant un intérêt (1er, 2ème tour). (anc. entree_000011711).
2202W/1-47
,
2015
Commission départementale d'équipement commercial : dossiers d'autorisation d'exploitation commerciale (anc. entree_000000153).
2149W/1-99
,
2003-2011
Fin des résultats