3 B 913
,
1680-1684
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
14 B 648
,
1752-1753
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : pratiques de sorcellerie par un berger de Martot (1753).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 603
,
1650-1651
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Bonport, abbaye ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil
En particulier : procès de sorcellerie mené contre Pierre Moisant, maréchal de Saint-Cyr-du-Vaudreuil et des bergers pour sortilège et empoisonnement (1650) - menaces et scandale chez les religieux de l'abbaye de Bonport (1651).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 611
,
1690
,
Elbeuf (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Notariat
En particulier : exercice du notariat à Pont-de-l'Arche - vol de laine à Elbeuf - injures et menaces de pratiques de sorcelleries par des bergers.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 599
,
1587-1634
,
Crasville ; Crestot — Limare — Moulin ; Haye-Malherbe (La) ; Montaure — Ecrosville ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : mauvais traitements infligés par les collecteurs de la taille de Pont-de-l'Arche, Buhot et Guillaume Lecoq, à Anne Malletier, femme de Collas Turbot, d'Ecrosville (1587) - contre Jehan Routier, bourgeois de Pont-de-l'Arche, pour usure (1625) - vol d'animaux par Gilles du Bourg (1627) - procès de sorcellerie contre des bergers de Pont-de-l'Arche et de La Haye-Malherbe pour pratiques magiques, et contre Bonne Foumière et La Verte (de Crasville), détentrices de drogues et poudres (1633) - information concernant la falsification de monnaie (1634) - information contre Jacques Houel, meunier du moulin de Limare à Crestot (1634).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses