Toutes les ressources Huissier 23 résultats (5ms)
9 B 228
,
1684-1740
,
Charleval ; Nonancourt — Vicomté
Contexte :
Huissiers aux bailliage et vicomté, de greniers à sel, des Eaux et Forêts, de l'élection
14 B 506
,
1599-1785
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Contre Marie-Antoinette de Giverville Saint- Maclou, épouse de Jean-Charles-Philippe Thiret de Siglas et Jacques Biard, son domestique, pour rébellion contre huissier
13 B 594
,
1783-1786
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Offices et officiers de justice : provisions (lieu tenants, huissiers, sergents, receveurs des droits, chirurgiens)
101 B 17
,
1647-1785
Contexte :
Jacques et Jean-Baptiste Legendre pur violences et rebellion contre huissier
3 B 1005
,
1755-1758
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Les frères Naudin, huissiers au Grand-Andely et Jean-Louis Ridel, négociant de Dieppe, propriétaire d'un tiers de plein fief de haubert consistant en une Sergenterie noble royale et héréditale du pled de l'épée et à querelle du Vexin normand nommée la sergenterie de Heuqueville, qui donne le droit d'exploiter dans l'étendue du bailliage de Gisors séant à Andely
2 B 6
,
1680-1766
,
Andelys (Les) — Baillage ; Dieppe (Seine-Maritime) ; Heuqueville
Contexte :
Office d'huissier : copie des provisions de la charge d'huissier pour Jean Marcadé et Jean Le Normand
16 B 5
,
1647-1664
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Ventes, provisions, réceptions et installations concernant les offices de jurés-priseurs-vendeurs de biens meubles des trois généralités de Rouen, Caen et Alençon de 1698 à 1775, ainsi que ceux de sergents, huissiers, archers de la Maréchaussée
13 B 490
,
1750-1775
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
1751-1759
13 B 492
,
1751-1759
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Avocats, greffiers, tabellions, sergents, huissiers, gardes des Eaux et Forêts du comté de Brionne
34 B 132
,
1728-1790
,
Brionne — Justice seigneuriale
Contexte :
1780-1786
13 B 495
,
1780-1786
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
1739-1750
13 B 491
,
1739-1750
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
1787-1792
13 B 496
,
1787-1792
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
1760-1768
13 B 493
,
1760-1768
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Modèle de serments prêtés aux assises mercuriales : serments des juges royaux, des avocats, des procureurs, des greffiers, des notaires, des huissiers et sergents (1755) - fragment d'inventaire des papiers du greffe (s.d.)
3 B 1
,
XVIIe-1755
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :