Toutes les ressources Menace 16 résultats (2ms)
6 B 283
,
1754
,
Bémécourt ; Breteuil — Bailliage
Contexte :
Procédures diverses
78 B 119
,
1736-1770
,
Louviers — Justice seigneuriale
En particulier : lettre de menaces adressée au procureur fiscal au sujet de la police du blé (1768).
Contexte :
1696-1701
46 B 201
,
1696-1701
,
Damville — Justice seigneuriale ; Tillières-sur-Avre — (comtesse de)
Contre Louis Le Dépensier, dit Lamorandière, pour menaces contre Joseph de La Font, intendant de la comtesse de Tillières.
Contexte :
Procédure pour braconnage dans les bois et menaces contre Charlotte-Marie Le Coq de Villeroy, veuve de Augustin Le Pesant, seigneur de Boisguilbert, dame de Pinterville
78 B 148
,
1771-1773
,
Louviers — Justice seigneuriale ; Louviers — Verderie
Contexte :
Tentatives d'extorsion de fonds, avec lettres de menaces en particulier envers le curé du Plessis-Mahiet
3 B 1003
,
1754-1758
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Plessis-Sainte-Opportune, Huanière (La) — Plessis-Mahiet, cahier de doléances — Curé
Contexte :
Menaces proférées contre François Guernon, laboureur à Bosc-Roger en Ouche et contentieux concernant sa famille
3 B 1082
,
1786-1788
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Fourges — Bosc-Roger ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Contre un incendiaire à Sainte-Opportune-la-Campagne, avec lettre de menaces
3 B 1022
,
1761-1774
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Plessis-Sainte-Opportune, Huanière (La) — Sainte-Opportune-la-Campagne
Contexte :
Requête contre eux de Toussaint-François-Charles de Giverville, seigneur de Saint-Maclou-la-Campagne, pour menaces, voies de fait, abus et malversations lors de la saisie de 1783
13 B 599
,
1785-1788
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Procédures diverses
52 B 161
,
1770-1790
,
Bazincourt ; Etrepagny — Eglise ; Etrepagny — Justice seigneuriale
Contexte :
Contre Jean Lion, laboureur de Saint-Clair d'Arcey, pour menaces à l'égard du sieur de Flavigny et pour falsification de quittances
3 B 1062
,
1777-1779
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Saint-Clair d'Arcey
Contexte :
Menaces et coups échangés entre Charles-Jacques Daviel-Dupont, procureur aux sièges royaux de Breteuil, Lyre et Glos, et les frères Delarue (de La Barre) au sujet d'affaires de famille
3 B 1087
,
1788-1790
,
Barre-en-Ouche (La) ; Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Lettres anonymes de menaces et chantage contre le curé de Quatremare (1758-1762) - détournement de la succession d'Antoine Poulain notaire au Neubourg (1759-1765)
14 B 652
,
1758-1765
,
Neubourg (Le) — Notaire ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Quatremare — Curé
Contexte :
1690
14 B 611
,
1690
,
Elbeuf (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Notariat
En particulier : exercice du notariat à Pont-de-l'Arche - vol de laine à Elbeuf - injures et menaces de pratiques de sorcelleries par des bergers.
Contexte :
Contre François Guenet, sieur de la Blardière, Malherbe et Jean et François Duclos pour menaces et violences
3 B 912
,
1678-1685
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
1650-1651
14 B 603
,
1650-1651
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Bonport, abbaye ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil
En particulier : procès de sorcellerie mené contre Pierre Moisant, maréchal de Saint-Cyr-du-Vaudreuil et des bergers pour sortilège et empoisonnement (1650) - menaces et scandale chez les religieux de l'abbaye de Bonport (1651).
Contexte :