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Boisnormand

6 B 150 , 1787-1789 , Boisnormand — Fouage et monéage ; Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants de diverses paroisses au sujet de la percepon nouvelle exigée par le fermier des mêmes domaines du comté d'Evreux d'un droit de fouage et monéage

Idem au marché de Verneuil

6 B 166 , 1775 , Breteuil — Bailliage ; Verneuil — Madeleine, curé ; Verneuil — Marché  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Philippe-Gabriel-Joachim-Jacques-Charles de Martel, seigneur de Gournay-en-Francheville, Saint-Calais, Malicorne, Les Salles, La Vallée