Toutes les ressources Broglie 260 résultats (6ms)

Du 24 novembre 1893 au 28 avril 1896

144BIS/Q/7 , 24/11/1893-28/04/1896 , Broglie  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 4 novembre 1907 au 15 octobre 1908

145Q/26 , 04/11/1907-15/10/1908 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1872 à 1889

151Q/2 , 1872-1889 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Table des successions et des absences

Du 27 janvier 1899 au 7 septembre 1903

144Q/9 , 27/01/1899-07/09/1903 , Broglie  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 16 septembre 1903 au 3 février 1906

144BIS/Q/11 , 16/09/1903-03/02/1906 , Broglie  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 2 mai 1919 au 31 décembre 1920

145Q/36 , 02/05/1919-31/12/1920 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Décembre 1875 à janvier 1877

154Q/11 , 12/1875-01/1877 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

1932

155Q/12 , 1932 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés