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Du 22 août 1908 au 26 septembre 1913

144Q/11 , 22/08/1908-26/09/1913 , Broglie  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 24 novembre 1893 au 28 avril 1896

144BIS/Q/7 , 24/11/1893-28/04/1896 , Broglie  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 11 avril 1891 au 9 mars 1893

145Q/11 , 11/04/1891-09/03/1893 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1944-1946

1757 W 33 , 1944-1946 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes sous seing privé

Du 4 janvier 1910 au 24 janvier 1911

145Q/28 , 04/01/1910-24/01/1911 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1925

155Q/7 , 1925 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés

Du 26 septembre 1913 au 25 juin 1922

144Q/12 , 26/09/1913-25/06/1922 , Broglie  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 26 juin 1922 au 22 novembre 1932

144Q/13 , 26/06/1922-22/11/1932 , Broglie  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 12 mars 1900 au 18 mars 1901

145Q/19 , 12/03/1900-18/03/1901 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès