144Q/11
,
22/08/1908-26/09/1913
,
Broglie
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
144BIS/Q/7
,
24/11/1893-28/04/1896
,
Broglie
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
143Q/61
,
24/07/1923-02/06/1924
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
145Q/11
,
11/04/1891-09/03/1893
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
143Q/50
,
18/08/1915-08/01/1917
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
1757 W 33
,
1944-1946
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes sous seing privé
145Q/28
,
04/01/1910-24/01/1911
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
143Q/6
,
28/08/1875-26/08/1876
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
155Q/7
,
1925
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés
143Q/28
,
28/07/1899-12/04/1900
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
144Q/12
,
26/09/1913-25/06/1922
,
Broglie
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
143Q/77
,
21/06/1937-19/02/1938
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
144Q/13
,
26/06/1922-22/11/1932
,
Broglie
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
143Q/45
,
05/01/1911-04/11/1911
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
145Q/19
,
12/03/1900-18/03/1901
,
Broglie
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès