Toutes les ressources Broglie 260 résultats (7ms)

Du 27 mars 1878 au 1er mai 1880

145Q/5 , 27/03/1878-01/05/1880 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Février 1878-avril 1879

154Q/13 , 02/1878-04/1879 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 2 juin 1891 au 24 novembre 1893

144BIS/Q/6 , 02/06/1891-24/11/1893 , Broglie  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

26 juin 1942 au 27 janvier 1946

1481 W 8 , 27/06/1942-27/01/1946 , Broglie  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Broglie > Baux sous seing privé

Du 5 octobre 1934 au 3 juin 1935

143Q/73 , 05/10/1934-03/06/1935 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 21 août 1933 au 29 décembre 1934

145Q/45 , 21/08/1933-29/12/1934 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 juin 1932 au 13 septembre 1935

144BIS/Q/22 , 09/06/1932-13/09/1935 , Broglie  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé