Toutes les ressources Broglie 260 résultats (7ms)
145Q/8
,
27/11/1884-08/12/1886
,
Broglie
Contexte :
2 janvier au 31 décembre 1941
1481 W 10
,
02/01/1941-31/12/1941
,
Broglie
Contexte :
Du 27 mars 1878 au 1er mai 1880
145Q/5
,
27/03/1878-01/05/1880
,
Broglie
Contexte :
Du 8 janvier 1917 au 12 février 1918
143Q/51
,
08/01/1917-12/02/1918
,
Broglie
Contexte :
Du 22 février 1894 au 30 novembre 1894
143Q/21
,
22/02/1894-30/11/1894
,
Broglie
Contexte :
3 janvier au 30 décembre 1942
1481 W 11
,
03/01/1942-30/12/1942
,
Broglie
Contexte :
Du 8 octobre 1892 au 22 février 1894
143Q/20
,
08/10/1892-22/02/1894
,
Broglie
Contexte :
Février 1878-avril 1879
154Q/13
,
02/1878-04/1879
,
Broglie
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 16 septembre 1905 au 12 avril 1906
143Q/38
,
16/09/1905-12/04/1906
,
Broglie
Contexte :
Du 2 juin 1891 au 24 novembre 1893
144BIS/Q/6
,
02/06/1891-24/11/1893
,
Broglie
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
26 juin 1942 au 27 janvier 1946
1481 W 8
,
27/06/1942-27/01/1946
,
Broglie
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 5 octobre 1934 au 3 juin 1935
143Q/73
,
05/10/1934-03/06/1935
,
Broglie
Contexte :
Du 21 août 1933 au 29 décembre 1934
145Q/45
,
21/08/1933-29/12/1934
,
Broglie
Contexte :
Du 1er février 1936 au 12 octobre 1936
143Q/75
,
01/02/1936-12/10/1936
,
Broglie
Contexte :
Du 9 juin 1932 au 13 septembre 1935
144BIS/Q/22
,
09/06/1932-13/09/1935
,
Broglie
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :