Toutes les ressources Broglie 260 résultats (7ms)

1939-1941

1756 W 31 , 1939-1941 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes sous seing privé

Du 4 novembre 1898 au 22 mars 1901

144BIS/Q/9 , 04/11/1898-22/03/1901 , Broglie  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1942-1943

1756 W 32 , 1942-1943 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes sous seing privé

Du 17 août 1904 au 29 septembre 1905

145Q/23 , 17/08/1904-29/09/1905 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1920

155Q/2 , 1920 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés

Du 26 décembre 1917 au 12 mars 1920

144BIS/Q/17 , 26/12/1917-12/03/1920 , Broglie  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Juillet 1882-avril 1884

154Q/16 , 07/1882-04/1884 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 11 mai 1897 au 29 juin 1898

145Q/15 , 11/05/1897-29/06/1898 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1927

155Q/9 , 1927 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés

Juillet 1869-avril 1870

154Q/1 , 07/1869-04/1870 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général