Toutes les ressources Broglie 261 résultats (9ms)

Février 1888-novembre 1889

154Q/19 , 02/1888-11/1889 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

Février 1892-juin 1894

154Q/21 , 02/1892-06/1894 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 4 novembre 1898 au 22 mars 1901

144BIS/Q/9 , 04/11/1898-22/03/1901 , Broglie  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 15 mai 1891 au 8 octobre 1892

143Q/19 , 15/05/1891-08/10/1892 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 11 mai 1897 au 29 juin 1898

145Q/15 , 11/05/1897-29/06/1898 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 mars 1893 au 14 mars 1895

145Q/12 , 09/03/1893-14/03/1895 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Novembre 1889-février 1892

154Q/20 , 11/1889-02/1892 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

De 1889 à 1901

151Q/3 , 1889-1901 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Table des successions et des absences

1938

145Q/49 , 1938 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès