Toutes les ressources Broglie 260 résultats (7ms)

Du 27 août 1873 au 26 février 1876

145Q/3 , 27/08/1873-26/02/1876 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 25 mars 1913 au 28 août 1915

144BIS/Q/15 , 25/03/1913-28/08/1915 , Broglie  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Avril 1879 à octobre 1880

154Q/14 , 04/1879-10/1880 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 12 septembre 1891 au 23 août 1895

144Q/7 , 12/09/1891-23/08/1895 , Broglie  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Avril 1870 à octobre 1870

154Q/2 , 04/1870-10/1870 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 8 août 1908 au 27 janvier 1911

144BIS/Q/13 , 08/08/1908-27/01/1911 , Broglie  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1936

145Q/47 , 1936 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1924 à 1946

151Q/6 , 1924-1946 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Table des successions et des absences