Toutes les ressources Broglie 261 résultats (63ms)

Novembre 1889-février 1892

154Q/20 , 11/1889-02/1892 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 9 mars 1893 au 14 mars 1895

145Q/12 , 09/03/1893-14/03/1895 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1918 à 1919

155Q/1 , 1918-1919 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés

1920

155Q/2 , 1920 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés

1927

155Q/9 , 1927 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés

1939-1941

1756 W 31 , 1939-1941 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes sous seing privé

Du 9 mai 1888 au 1er juin 1891

144BIS/Q/5 , 09/05/1888-01/06/1891 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 4 avril 1932 au 4 mars 1933

143Q/70 , 04/04/1932-04/03/1933 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics