Toutes les ressources Broglie 260 résultats (8ms)

De 1930 à 1931

155Q/11 , 1930-1931 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés

Du 1er août 1898 au 13 juin 1899

145Q/17 , 01/08/1898-13/06/1899 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 26 juillet 1901 au 24 octobre 1907

145Q/51 , 26/07/1901-24/10/1907 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 27 janvier 1899 au 7 septembre 1903

144Q/9 , 27/01/1899-07/09/1903 , Broglie  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

De 1872 à 1889

151Q/2 , 1872-1889 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Table des successions et des absences

Décembre 1875 à janvier 1877

154Q/11 , 12/1875-01/1877 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 22 mars 1901 au 23 avril 1902

145Q/20 , 22/03/1901-23/04/1902 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès