Toutes les ressources Broglie 261 résultats (7ms)

Du 29 août 1915 au 25 décembre 1917

144BIS/Q/16 , 29/08/1915-25/12/1917 , Broglie  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1932

155Q/12 , 1932 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés

Du 12 mars 1920 au 3 novembre 1922

144BIS/Q/18 , 12/03/1920-03/11/1922 , Broglie  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

De 1935 à 1936

155Q/14 , 1935-1936 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés

Du 25 juin 1915 au 8 septembre 1916

145Q/33 , 25/06/1915-08/09/1916 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er mai 1880 au 5 juillet 1882

145Q/6 , 01/05/1880-05/07/1882 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès