Toutes les ressources Broglie 261 résultats (7ms)

Du 22 mars 1901 au 23 avril 1902

145Q/20 , 22/03/1901-23/04/1902 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1913 à 1924

151Q/5 , 1913-1924 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Table des successions et des absences

Du 8 août 1908 au 27 janvier 1911

144BIS/Q/13 , 08/08/1908-27/01/1911 , Broglie  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

De 1924 à 1946

151Q/6 , 1924-1946 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Table des successions et des absences

Du 21 mai 1872 au 8 juillet 1878

143Q/3 , 21/05/1872-08/07/1878 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 28 janvier 1911 au 25 mars 1913

144BIS/Q/14 , 28/01/1911-25/03/1913 , Broglie  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 16 septembre 1903 au 3 février 1906

144BIS/Q/11 , 16/09/1903-03/02/1906 , Broglie  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

De 1935 à 1936

155Q/14 , 1935-1936 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés