Toutes les ressources Broglie 260 résultats (8ms)

Du 28 avril 1896 au 4 novembre 1898

144BIS/Q/8 , 28/04/1896-04/11/1898 , Broglie  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 21 mai 1872 au 8 juillet 1878

143Q/3 , 21/05/1872-08/07/1878 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 27 août 1873 au 26 février 1876

145Q/3 , 27/08/1873-26/02/1876 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 8 août 1908 au 27 janvier 1911

144BIS/Q/13 , 08/08/1908-27/01/1911 , Broglie  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 26 février 1876 au 27 mars 1878

145Q/4 , 26/02/1876-27/03/1878 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1924

155Q/6 , 1924 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés

Du 7 mars 1914 au 16 juin 1915

145Q/32 , 07/03/1914-16/06/1915 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1924 à 1946

151Q/6 , 1924-1946 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Table des successions et des absences

Avril 1879 à octobre 1880

154Q/14 , 04/1879-10/1880 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général