Toutes les ressources Broglie 261 résultats (10ms)

Du 1er mai 1902 au 27 juin 1903

145Q/21 , 01/05/1902-27/06/1903 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Janvier 1877-février 1878

154Q/12 , 01/1877-02/1878 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 27 août 1873 au 26 février 1876

145Q/3 , 27/08/1873-26/02/1876 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1913 à 1924

151Q/5 , 1913-1924 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Table des successions et des absences

Du 28 août 1880 au 10 juin 1884

144BIS/Q/3 , 28/08/1880-10/06/1884 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé