Toutes les ressources Broglie 260 résultats (8ms)
1481 W 10 - 1481 W 13
,
02/01/1941-06/07/1946
,
Broglie
Contexte :
31 mars 1942 au 21 janvier 1943
1481 W 3
,
31/03/1942-21/01/1943
,
Broglie
Contexte :
Avril 1879 à octobre 1880
154Q/14
,
04/1879-10/1880
,
Broglie
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 12 septembre 1891 au 23 août 1895
144Q/7
,
12/09/1891-23/08/1895
,
Broglie
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Baux sous seing privé
1481 W 8 - 1481 W 9
,
27/06/1942-27/07/1946
,
Broglie
Contexte :
Du 1er mai 1902 au 27 juin 1903
145Q/21
,
01/05/1902-27/06/1903
,
Broglie
Contexte :
Du 16 juin 1901 au 5 février 1902
143Q/31
,
16/06/1901-05/02/1902
,
Broglie
Contexte :
Avril 1870 à octobre 1870
154Q/2
,
04/1870-10/1870
,
Broglie
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 3 janvier 1935 au 28 décembre 1935
145Q/46
,
03/01/1935-28/12/1935
,
Broglie
Contexte :
1924
155Q/6
,
1924
,
Broglie
Contexte :
Du 19 janvier 1921 au 3 août 1921
143Q/57
,
19/01/1921-03/08/1921
,
Broglie
Contexte :
De 1913 à 1924
151Q/5
,
1913-1924
,
Broglie
Contexte :
Du 8 août 1908 au 27 janvier 1911
144BIS/Q/13
,
08/08/1908-27/01/1911
,
Broglie
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 7 août 1895 au 20 octobre 1896
143Q/23
,
07/08/1895-20/10/1896
,
Broglie
Contexte :
Du 27 août 1873 au 26 février 1876
145Q/3
,
27/08/1873-26/02/1876
,
Broglie
Contexte :