215Q/112-158
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités
216Q/3
,
1802-01/1808
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
216Q/3
,
1802-01/1808
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
46 B 198
,
août 1757-février 1765
,
Damville ; Damville — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Police et administraon > Appréciaons des grains vendus en la halle de Damville
46 B 198
,
août 1757-février 1765
,
Damville ; Damville — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Police et administraon > Appréciaons des grains vendus en la halle de Damville
4R244
,
1870
,
Evreux ; Damville ; Conches ; Breteuil
Contexte :
GARDE NATIONALE SEDENTAIRE > ELECTIONS > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance, listes nominatives, arrêtés préfectoraux.
4R244
,
1870
,
Evreux ; Damville ; Conches ; Breteuil
Contexte :
GARDE NATIONALE SEDENTAIRE > ELECTIONS > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance, listes nominatives, arrêtés préfectoraux.
4R178
,
1843-1844
,
Evreux ; Breteuil ; Conches ; Damville
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1843. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, dépouillements du procès-verbal, correspondance.
4R178
,
1843-1844
,
Evreux ; Breteuil ; Conches ; Damville
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1843. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, dépouillements du procès-verbal, correspondance.
4R170
,
1840
,
Evreux ; Breteuil ; Damville ; Conches
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1840. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.
4R170
,
1840
,
Evreux ; Breteuil ; Damville ; Conches
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1840. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.