258Q/404
,
01/08/1917-08/06/1918
,
Evreux
Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires
1600 W 22
,
1965-1966
,
Evreux
Contexte :
Bureau Evreux-Ville > Table des successions et des absences
1701W 260
,
1993
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1993
1701 W 29
,
1981
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Fiches décès
1701 W 147- 1701 W 157
,
1986
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1986
258Q/390
,
09/04/1910-21/09/1910
,
Evreux
Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires
258Q/386
,
25/07/1908-05/01/1909
,
Evreux
Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires
1600 W 106
,
03/01/1947-13/06/1947
,
Evreux
Contexte :
Bureau Evreux-Ville > Déclarations de mutation par décès
2215 W 56
,
24/05/1945-11/09/1945
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux > Actes civils publics
256Q/114
,
05/07/1912-17/09/1913
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
1600 W 100
,
05/05/1944-30/09/1944
,
Evreux
Contexte :
Bureau Evreux-Ville > Déclarations de mutation par décès
1701W 261
,
1993
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1993
2215 W 127
,
1964-1965
,
Evreux
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau d'Evreux > Répertoire général
1701 W 7
,
1976
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Fiches décès
1600 W 70
,
30/03/1967-15/06/1967
,
Evreux
Contexte :
Bureau d'Evreux-Campagne > Déclarations de mutation par décès