Toutes les ressources Evreux 1 914 résultats (8ms)

D'août 1917 au 8 juin 1918

258Q/404 , 01/08/1917-08/06/1918 , Evreux  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

1965-1966 (volume9)

1600 W 22 , 1965-1966 , Evreux  
Contexte :
Bureau Evreux-Ville > Table des successions et des absences

8001-9151 : Conches - Evreux

1701W 260 , 1993 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1993

H - L

1701 W 29 , 1981 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Fiches décès

Evreux

1701 W 147- 1701 W 157 , 1986 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1986

Du 9 avril 1910 au 21 septembre 1910

258Q/390 , 09/04/1910-21/09/1910 , Evreux  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 25 juillet 1908 au 5 janvier 1909

258Q/386 , 25/07/1908-05/01/1909 , Evreux  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

9200-9800 : Evreux

1701W 261 , 1993 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1993

1964-1965 (n° 18)

2215 W 127 , 1964-1965 , Evreux  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau d'Evreux > Répertoire général

H - L

1701 W 7 , 1976 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Fiches décès