Toutes les ressources Evreux 1 914 résultats (12ms)

10600-10999

1701W 206 , 1990 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1990

14000-14399

1701W 215 , 1990 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1990

15 avril au 10 août 1948

2215 W 22 , 15/04/1948-10/08/1948 , Evreux  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce.

Contexte :
Bureau d'Evreux > Actes judiciaires

Du 8 octobre 1934 au 16 février 1935

258Q/446 , 08/10/1934-16/02/1935 , Evreux  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

1987

1701 W 162-1701 W 176 , 1987 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle

20 août 1951 au 27 mars 1952

2215 W 29 , 20/08/1951-27/03/1952 , Evreux  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce.

Contexte :
Bureau d'Evreux > Actes judiciaires

2801-3150

1701 W 170 , 1987 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1987 > Evreux

Du 4 août 1936 au 5 avril 1939

256Q/125 , 04/08/1936-05/04/1939 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

9801-10300 : Evreux

1701W 262 , 1993 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle > 1993

23 décembre 1943 au 8 août 1944

2215 W 11 , 23/12/1943-08/08/1944 , Evreux  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce.

Contexte :
Bureau d'Evreux > Actes judiciaires

M - Q

1701 W 79 , 1991 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Fiches décès