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1753-1792

1 B 217 , 1753-1792 , Evreux — Bailliage ; Evreux — Chanoine ; Evreux — Le Plat d'Etain (maison) ; Evreux — Maisons ; Evreux — Régie des Aides ; Saint-Germain-des Angles — Moulin ; Saint-Sébastien-de-Morsent, Morsent  

En particulier - état-civil de Claude Le Doulx. Seigneur de Melleville (1781) - vente de la terre de Morsent, appartenant à Louis de Chambray (1781-1785) - biens de Jacques-Gilles Terrier, marchand, en particulier maison du Plat d'Etain, paroisse de Saint-Pierre, rue du Grand Carrefour ou place du Marché au Cidre (1783) - régie des Aides et droits réunies à Évreux (1785) - utilisation de poids et mesures prohibés au moulin de Saint-Germain des Angles (1785) - tutelle des enfants de Louis Le Moury, seigneur de la Grivardière (1786) - succession de Jacques Le Forestier du Saptel, chanoine d'Évreux (1787).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses
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