448BIS/Q/2
,
1866
,
Pacy-sur-Eure
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général
439Q/16
,
13/04/1829-19/10/1829
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
441BIS/Q/17
,
20/12/1919-11/07/1923
,
Pacy-sur-Eure
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
439Q/124
,
03/09/1891-17/11/1892
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
441Q/95
,
29/12/1905-15/04/1909
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession
440Q/40
,
23/08/1910-30/12/1912
,
Pacy-sur-Eure
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
1600 W 199 - 1600 W 214
,
04/01/1940-24/05/1955
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure
439Q/58
,
14/12/1845-09/04/1846
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
441Q/60
,
02/01/1905-23/10/1905
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
439Q/175
,
18/11/1920-27/05/1921
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
439Q/145
,
17/06/1903-01/03/1904
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
439Q/148
,
13/07/1905-20/01/1906
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
439Q/88
,
22/09/1865-25/05/1866
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
448BIS/Q/10
,
1869-1870
,
Pacy-sur-Eure
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général
439Q/157
,
22/10/1909-27/04/1910
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics