Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 580 résultats (10ms)

1866

448BIS/Q/2 , 1866 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 13 avril 1829 au 19 octobre 1829

439Q/16 , 13/04/1829-19/10/1829 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 décembre 1919 au 11 juillet 1923

441BIS/Q/17 , 20/12/1919-11/07/1923 , Pacy-sur-Eure  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 29 décembre 1905 au 15 avril 1909

441Q/95 , 29/12/1905-15/04/1909 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 23 août 1910 au 30 décembre 1912

440Q/40 , 23/08/1910-30/12/1912 , Pacy-sur-Eure  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 2 janvier 1905 au 23 octobre 1905

441Q/60 , 02/01/1905-23/10/1905 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 18 novembre 1920 au 27 mai 1921

439Q/175 , 18/11/1920-27/05/1921 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 17 juin 1903 au 1er mars 1904

439Q/145 , 17/06/1903-01/03/1904 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 22 septembre 1865 au 25 mai 1866

439Q/88 , 22/09/1865-25/05/1866 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1869 à 1870

448BIS/Q/10 , 1869-1870 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 22 octobre 1909 au 27 avril 1910

439Q/157 , 22/10/1909-27/04/1910 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics