Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 580 résultats (10ms)

Du 3 septembre 1900 au 10 janvier 1901

441Q/53 , 03/09/1900-10/01/1901 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 18 mai 1870 au 28 juin 1871

439Q/95 , 18/05/1870-28/06/1871 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 7 décembre 1896 au 10 juillet 1899

440Q/35 , 07/12/1896-10/07/1899 , Pacy-sur-Eure  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 9 mai 1888 au 25 juillet 1889

439Q/121 , 09/05/1888-25/07/1889 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 22 mars 1851 au 12 novembre 1851

439Q/68 , 22/03/1851-12/11/1851 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 août 1897 au 12 janvier 1898

439Q/133 , 03/08/1897-12/01/1898 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 novembre 1846 au 8 juin 1848

441Q/18 , 20/11/1846-08/06/1848 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 20 juillet 1807 au 18 juin 1808

439Q/2 , 20/07/1807-18/06/1808 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er novembre 1933 au 11 octobre 1937

441BIS/Q/21 , 01/11/1933-11/10/1937 , Pacy-sur-Eure  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 27 février 1881 au 13 mars 1885

441BIS/Q/3 , 27/02/1881-13/03/1885 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Registre de recettes des baux d'immeubles

Du 18 juillet 1882 au 6 mai 1883

439Q/113 , 18/07/1882-06/05/1883 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 28 juin 1871 au 11 mars 1872

439Q/96 , 28/06/1871-11/03/1872 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1958-1960 (33)

2220 W 27 , 1958-1960 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Répertoire général