Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 580 résultats (10ms)
441Q/53
,
03/09/1900-10/01/1901
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 18 mai 1870 au 28 juin 1871
439Q/95
,
18/05/1870-28/06/1871
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 7 décembre 1896 au 10 juillet 1899
440Q/35
,
07/12/1896-10/07/1899
,
Pacy-sur-Eure
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 9 mai 1888 au 25 juillet 1889
439Q/121
,
09/05/1888-25/07/1889
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 22 mars 1851 au 12 novembre 1851
439Q/68
,
22/03/1851-12/11/1851
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 3 août 1897 au 12 janvier 1898
439Q/133
,
03/08/1897-12/01/1898
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 20 novembre 1846 au 8 juin 1848
441Q/18
,
20/11/1846-08/06/1848
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
6 février au 24 juin 1948 (n° 283)
2220 W 15
,
06/02/1948-24/06/1948
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
13 janvier au 24 mai 1955 (n°62)
1600 W 214
,
13/01/1955-24/05/1955
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 20 juillet 1807 au 18 juin 1808
439Q/2
,
20/07/1807-18/06/1808
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 1er novembre 1933 au 11 octobre 1937
441BIS/Q/21
,
01/11/1933-11/10/1937
,
Pacy-sur-Eure
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 27 février 1881 au 13 mars 1885
441BIS/Q/3
,
27/02/1881-13/03/1885
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 18 juillet 1882 au 6 mai 1883
439Q/113
,
18/07/1882-06/05/1883
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 28 juin 1871 au 11 mars 1872
439Q/96
,
28/06/1871-11/03/1872
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
1958-1960 (33)
2220 W 27
,
1958-1960
,
Pacy-sur-Eure
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.
Contexte :