Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 572 résultats (6ms)
439Q/35
,
24/05/1837-02/10/1837
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
n° 251 à 500
2220 W 39
,
1946
,
Pacy-sur-Eure
Déclarations de patrimoine (formule extérieure)
Contexte :
1879-1893
444Q/7
,
1879-1893
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 4 août 1898 au 11 août 1900
441BIS/Q/9
,
04/08/1898-11/08/1900
,
Pacy-sur-Eure
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 5 janvier 1937 au 27 décembre 1937
441Q/91
,
05/01/1937-27/12/1937
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 3 juin 1927 au 15 juin 1928
439Q/184
,
03/06/1927-15/06/1928
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 7 décembre 1896 au 10 juillet 1899
440Q/35
,
07/12/1896-10/07/1899
,
Pacy-sur-Eure
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
1er mars au 28 juin 1951 (n° 290)
2220 W 22
,
01/03/1951-28/06/1951
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
25 mai au 16 novembre 1949 (n° 286)
2220 W 18
,
25/05/1949-16/11/1949
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 6 février 1923 au 5 octobre 1923
439Q/179
,
06/02/1923-05/10/1923
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 4 décembre 1871 au 9 juin 1873
440Q/27
,
04/12/1871-09/06/1873
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 1er novembre 1933 au 11 octobre 1937
441BIS/Q/21
,
01/11/1933-11/10/1937
,
Pacy-sur-Eure
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 23 décembre 1847 au 20 mai 1849
440Q/17
,
23/12/1847-20/05/1849
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 16 juillet 1856 au 16 juin 1859
441Q/22
,
16/07/1856-16/06/1859
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
1825-1828
444BIS/Q/3
,
1825-1828
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :