Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 572 résultats (6ms)

Du 24 mai 1837 au 2 octobre 1837

439Q/35 , 24/05/1837-02/10/1837 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

n° 251 à 500

2220 W 39 , 1946 , Pacy-sur-Eure  

Déclarations de patrimoine (formule extérieure)

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Impôt de solidarité nationale

1879-1893

444Q/7 , 1879-1893 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Table des successions collatérales

Du 4 août 1898 au 11 août 1900

441BIS/Q/9 , 04/08/1898-11/08/1900 , Pacy-sur-Eure  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 5 janvier 1937 au 27 décembre 1937

441Q/91 , 05/01/1937-27/12/1937 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 3 juin 1927 au 15 juin 1928

439Q/184 , 03/06/1927-15/06/1928 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 7 décembre 1896 au 10 juillet 1899

440Q/35 , 07/12/1896-10/07/1899 , Pacy-sur-Eure  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 6 février 1923 au 5 octobre 1923

439Q/179 , 06/02/1923-05/10/1923 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 4 décembre 1871 au 9 juin 1873

440Q/27 , 04/12/1871-09/06/1873 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 1er novembre 1933 au 11 octobre 1937

441BIS/Q/21 , 01/11/1933-11/10/1937 , Pacy-sur-Eure  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 23 décembre 1847 au 20 mai 1849

440Q/17 , 23/12/1847-20/05/1849 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 16 juillet 1856 au 16 juin 1859

441Q/22 , 16/07/1856-16/06/1859 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1825-1828

444BIS/Q/3 , 1825-1828 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des sépultures et des décès