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De 1874 à 1877

448BIS/Q/16 , 1874-1877 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 2 janvier 1862 au 10 août 1864

441Q/24 , 02/01/1862-10/08/1864 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1870 à 1871

448BIS/Q/11 , 1870-1871 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

1783-1810

444BIS/Q/1 , 1783-1810 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des sépultures et des décès

Du 17 juin 1903 au 1er mars 1904

439Q/145 , 17/06/1903-01/03/1904 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1867

448BIS/Q/6 , 1867 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

1866

448BIS/Q/4 , 1866 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

1866

448BIS/Q/3 , 1866 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 24 août 1853 au 15 juillet 1856

441Q/21 , 24/08/1853-15/07/1856 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 3 décembre 1925 au 23 décembre 1926

441Q/81 , 03/12/1925-23/12/1926 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 avril 1914 au 17 mars 1915

439Q/166 , 09/04/1914-17/03/1915 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1924 à 1930

448BIS/Q/29 , 1824-1930 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général