620Q/19
,
06/1885-10/1886
,
Vernon
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général
2228 W 97
,
01/07/1948-23/12/1948
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes civils publics
612Q/34
,
28/12/1875-21/12/1877
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
619Q/4
,
1832-1865
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Table des baux de toutes natures
610Q/172
,
10/01/1921-01/06/1921
,
Vernon
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
16 B 1538
,
1643-1647
,
Vernon ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Successions
16 B 953
,
1766-1771
,
Vernon ; Vernon — Bailliage
Procès de Louis-François Pihan de Vernon, huissier à l'hôtel des Monnaies à Paris, pour faux et usage de faux.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence
16 B 1550
,
1648-1649
,
Vernon ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Successions
16 B 1600
,
1648-1649
,
Vernon ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Successions
16 B 1593
,
1659-1674
,
Vernon ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Successions
16 B 583
,
1761
,
Vernon ; Vernon — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Saisies
16 B 1516
,
1737-1738
,
Vernon ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Successions
16 B 1372
,
1650-1669
,
Vernon ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Procédures
16 B 1387
,
1641
,
Vernon ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Saisies
4R160
,
1837-1839
,
Vernon ; Saint-André ; Rugles ; Damville
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1837. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.
