Toutes les ressources Bouillon — (duc de) 9 résultats (18ms)

Envoi en possession des biens dépendant du comté d'Evreux sis dans l'étendue du bailliage de Breteuil et droits divers, pièces annexes

6 B 156 , 1771-1777 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants de diverses paroisses au sujet de la percepon nouvelle exigée par le fermier des mêmes domaines du comté d'Evreux d'un droit de fouage et monéage

Boisnormand

6 B 150 , 1787-1789 , Boisnormand — Fouage et monéage ; Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants de diverses paroisses au sujet de la percepon nouvelle exigée par le fermier des mêmes domaines du comté d'Evreux d'un droit de fouage et monéage

Gauville

6 B 152 , 1789 , Breteuil — Bailliage ; Verneuil — Gauville — Fouage et monéage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants de diverses paroisses au sujet de la percepon nouvelle exigée par le fermier des mêmes domaines du comté d'Evreux d'un droit de fouage et monéage

Le Chesne

6 B 151 , 1787-1789 , Breteuil — Bailliage ; Chesne (Le) — Fouage et monéage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants de diverses paroisses au sujet de la percepon nouvelle exigée par le fermier des mêmes domaines du comté d'Evreux d'un droit de fouage et monéage

Saint-Germain-de-Rugles

6 B 153 , 1787-1789 , Breteuil — Bailliage ; Rugles — Saint-Germain, fabrique — Fouage et monéage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants de diverses paroisses au sujet de la percepon nouvelle exigée par le fermier des mêmes domaines du comté d'Evreux d'un droit de fouage et monéage

La Vieille-Lyre

6 B 154 , 1787-1789 , Breteuil — Bailliage ; Vieille-Lyre — Fouage et monéage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants de diverses paroisses au sujet de la percepon nouvelle exigée par le fermier des mêmes domaines du comté d'Evreux d'un droit de fouage et monéage

État des frais dûs par les habitants de ces paroisses dans leur procès contre le duc de Bouillon s.d. (1789)

6 B 155 , 1789 , Boisnormand — Fouage et monéage ; Breteuil — Bailliage ; Chesne (Le) — Fouage et monéage ; Rugles — Saint-Germain, fabrique — Fouage et monéage ; Verneuil — Gauville — Fouage et monéage ; Vieille-Lyre — Fouage et monéage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants de diverses paroisses au sujet de la percepon nouvelle exigée par le fermier des mêmes domaines du comté d'Evreux d'un droit de fouage et monéage

Procédures criminelles diverses

1 B 353 , 1682-1685 , Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Sauveur, abbaye ; Evreux — Saint-Thomas, fossé  

En particulier : procès contre Simon Le Baron, confesseur des religieuses Bénédictines de Saint-Sauveur d'Evreux, trouvé possesseur d'un libelle intitulé la Pyramide intéressant François de Champvallon, archevêque de Paris, et d'autres libelles contre le Roi (1683) - destruction de cygnes appartenant au duc de Bouillon dans les fossés de Saint Thomas (1684-1685).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures

1777-1781

1 B 400 , 1777-1781 , Evreux ; Evreux — Bailliage ; Saint-Sébastien-de-Morsent, Morsent — Curé  

En particulier : injures échangées entre Jacques-Pierre Le Rouyer, procureur du roi en la maîtrise des Eaux et Forêts de Pacy, Ezy et Nonancourt au bailliage d'Evreux, et François Lavertu, maître particulier en cette maîtrise (1777-1778) - violences par Postel des Minières, capitaine des chasses du duc de Bouillon, contre André Moulin, garde-chasse du marquis de Boulainvilliers (1778-1779) - distribution prohibée de billets de bal par François Molliex, musicien à Evreux (1778-1779) - diffamation au détriment de Le Mercier, marchand épicier à Evreux (1778-1784) - accusation faite de l'assassinat d'Henri-Pierre Brémontier, curé de Morsent, par le comte Louis de Chambray, seigneur de Morsent (1780-1781).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
Fin des résultats