6 B 156
,
1771-1777
,
Breteuil — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants de diverses paroisses au sujet de la percepon nouvelle exigée par le fermier des mêmes domaines du comté d'Evreux d'un droit de fouage et monéage
6 B 150
,
1787-1789
,
Boisnormand — Fouage et monéage ; Breteuil — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants de diverses paroisses au sujet de la percepon nouvelle exigée par le fermier des mêmes domaines du comté d'Evreux d'un droit de fouage et monéage
6 B 152
,
1789
,
Breteuil — Bailliage ; Verneuil — Gauville — Fouage et monéage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants de diverses paroisses au sujet de la percepon nouvelle exigée par le fermier des mêmes domaines du comté d'Evreux d'un droit de fouage et monéage
6 B 151
,
1787-1789
,
Breteuil — Bailliage ; Chesne (Le) — Fouage et monéage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants de diverses paroisses au sujet de la percepon nouvelle exigée par le fermier des mêmes domaines du comté d'Evreux d'un droit de fouage et monéage
6 B 153
,
1787-1789
,
Breteuil — Bailliage ; Rugles — Saint-Germain, fabrique — Fouage et monéage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants de diverses paroisses au sujet de la percepon nouvelle exigée par le fermier des mêmes domaines du comté d'Evreux d'un droit de fouage et monéage
6 B 154
,
1787-1789
,
Breteuil — Bailliage ; Vieille-Lyre — Fouage et monéage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants de diverses paroisses au sujet de la percepon nouvelle exigée par le fermier des mêmes domaines du comté d'Evreux d'un droit de fouage et monéage
6 B 155
,
1789
,
Boisnormand — Fouage et monéage ; Breteuil — Bailliage ; Chesne (Le) — Fouage et monéage ; Rugles — Saint-Germain, fabrique — Fouage et monéage ; Verneuil — Gauville — Fouage et monéage ; Vieille-Lyre — Fouage et monéage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants de diverses paroisses au sujet de la percepon nouvelle exigée par le fermier des mêmes domaines du comté d'Evreux d'un droit de fouage et monéage
1 B 353
,
1682-1685
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Sauveur, abbaye ; Evreux — Saint-Thomas, fossé
En particulier : procès contre Simon Le Baron, confesseur des religieuses Bénédictines de Saint-Sauveur d'Evreux, trouvé possesseur d'un libelle intitulé la Pyramide intéressant François de Champvallon, archevêque de Paris, et d'autres libelles contre le Roi (1683) - destruction de cygnes appartenant au duc de Bouillon dans les fossés de Saint Thomas (1684-1685).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures
1 B 400
,
1777-1781
,
Evreux ; Evreux — Bailliage ; Saint-Sébastien-de-Morsent, Morsent — Curé
En particulier : injures échangées entre Jacques-Pierre Le Rouyer, procureur du roi en la maîtrise des Eaux et Forêts de Pacy, Ezy et Nonancourt au bailliage d'Evreux, et François Lavertu, maître particulier en cette maîtrise (1777-1778) - violences par Postel des Minières, capitaine des chasses du duc de Bouillon, contre André Moulin, garde-chasse du marquis de Boulainvilliers (1778-1779) - distribution prohibée de billets de bal par François Molliex, musicien à Evreux (1778-1779) - diffamation au détriment de Le Mercier, marchand épicier à Evreux (1778-1784) - accusation faite de l'assassinat d'Henri-Pierre Brémontier, curé de Morsent, par le comte Louis de Chambray, seigneur de Morsent (1780-1781).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses