Plan d'occupation des sols de Sainte-Geneviève-lès-Gasny
Consultation avant publication, publication.
Consultation avant publication, publication.
Publication partielle, enquête publique partielle, consultation du conseil municipal avant approbation.
Publication, approbation.
Plan d'occupation des sols abandonné.
Consultation des services.
Consultation des services, consultation du conseil municipal avant publication, publication.
Consultation du conseil municipal, publication, enquête publique.
Enquête, consultation des services avant enquête.
Consultation des services.
Consultation des services, consultation du conseil municipal.
Consultation des services, consultation du conseil municipal avant publication, publication, enquête publique.
Consultation des services.
Consultation du conseil municipal avant approbation.
Consultation des services, consultation du conseil municipal, publication.
Consultation du conseil municipal avant approbation, modifications.