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1660-1715

96 B 61 , 1660-1715 , Bord, forêt ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Vaudreuil — Justice seigneuriale  

En particulier : saisie de Guillaume Leroux, garde du roi en la forêt de Bord (1668) - visite des bâtiments de la succession de François de Graffard, sieur de Franqueville, sis à Saint-Cyr-du-Vaudreuil (1707) - déclaration des bâtiments et terres à Saint-Ouen de Léry qu'Antoine Portail, seigneur du Vaudreuil, Léry et dépendances, demande de réunir à son domaine pour défaut d'hommage (1715).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses

Réparations à effectuer principalement au presbytère de Tilleul-Dame-Agnès (1719) - au collège de Conches (1748) - aux presbytères de Nogent (1748), de Beaubray (1749-1759), de Portes (1749), de Sainte-Marguerite (1750) et aux bâtiments dépendant de l'abbaye de Bernay (1750) - aux presbytères de Sainte-Marthe (1764), du Fidelaire (1765), de Berville, de Sébécourt (1768), de Sainte-Foy de Conches et de La Houssaye (1787), de Romilly (1789)

8 B 110 , 1705-1789 , Bernay — Abbaye ; Berville-la-Campagne — Presbytère ; Conches — Bailliage ; Conches — Collège ; Conches — Sainte-Foy — Presbytère ; Fidelaire — Presbytère ; Houssaye — Presbytère ; Nogent-le-Sec — Presbytère ; Portes — Presbytère ; Romilly-la-Puthenaye, Bougy — Romilly — Presbytère ; Sébécourt — Presbytère ; Tilleul-Dame-Agnès — Presbytère  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Procédures > Experses. Procès-verbaux de visites et rapports d'experts concernant des bâments : devis de réparaons à effectuer, adjudicaons des travaux, inventaires d'objets, de meubles et de registres paroissiaux

Château Sainte-Geneviève-les-Gasny (1774), estimation de la seigneurie de Saint-Pierre-d'Autils (1779) - transaction passée entre le duc de Penthièvre et le prieur de Jumièges - manoir seigneurial d'Ouvilliers (1788) - grande route de Vernon à Rouen et retour (1785) - état des meubles de l'hôtellerie de la Rosé à Vernon - chapelle de la Vierge à Giverny (1768)

16 B 798 , 1742-1789 , Giverny — Chapelle de la Vierge ; Jumièges (Seine-Maritime), abbaye ; Rouen — Route de Vernon ; Saint-Pierre-d'Autils — Seigneurie ; Vernon — Bailliage ; Vernon — Hôtellerie de la Rose ; Vernon — Route de Rouen  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Prix, offices, méers, experses, scellés et divers > Procès-verbaux, notamment procès-verbaux d'experts pour des réparaons de maisons, châteaux, presbytères, églises, moulins
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