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1690

14 B 611 , 1690 , Elbeuf (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Notariat  

En particulier : exercice du notariat à Pont-de-l'Arche - vol de laine à Elbeuf - injures et menaces de pratiques de sorcelleries par des bergers.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1745-1749

13 B 539 , 1745-1749 , Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Georges-du-Vièvre ; Saint-Victor-d'Epine  

En particulier : procédure pour injures à l'égard de Charles Baudot, seigneur de Fumechon (à Pont-Authou) (1745) - pour injures et violences menée contre Blin de La Lequeraye, bailli de Saint-Georges-du-Vièvre, par Pierre Le Prévost, marchand d'eau-de-vie à Saint-Victor d'Epine (1745) - assassinat de Abraham Hamel (de Sainte-Croix-sur-Aizier) (1746-1748).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses

Procédures diverses

13 B 530 , 1671-1709 , Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Echevin  

En particulier : assassinat de Charles de Boilevesque, seigneur de Saint-Martin-le-Vieil près Honfleur (1671) - violences et injures entre Tanneguy-Joseph Cauvin, seigneur d'Argences, lieutenant particulier, assesseur criminel au bailliage de Pont-Audemer et René Dupuis, procureur en l'élection et grenier à sel, échevin de Pont-Audemer (1691-1692) - expertise d'écriture de documents concernant Charles de Baudot, sieur d'Ambeney (1709).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles

Procédures diverses

11 B 348 , 1778-1783 , Feuillie (La) (Seine-Maritime) ; Fleury-la-Forêt ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Lyons-la-Forêt — Cavalcade  

En particulier : violences contre Michel-Jérôme de Caqueray, sieur de Montmesnil, demeurant à La Feuillie (1781) - viol chez Marchand, droguiste à Fleury (1781) - injures proférées par des individus masqués contre Pierre-Louis Pelletier (Peltier) de Boisfranc, avocat au bailliage de Lyons, lors de la cavalcade du Mardi-Gras (1783).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Procédures diverses

13 B 530 , 1671-1709 , Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Echevin  

En particulier : assassinat de Charles de Boilevesque, seigneur de Saint-Martin-le-Vieil près Honfleur (1671) - violences et injures entre Tanneguy-Joseph Cauvin, seigneur d'Argences, lieutenant particulier, assesseur criminel au bailliage de Pont-Audemer et René Dupuis, procureur en l'élection et grenier à sel, échevin de Pont-Audemer (1691-1692) - expertise d'écriture de documents concernant Charles de Baudot, sieur d'Ambeney (1709).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles

1690

14 B 611 , 1690 , Elbeuf (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Notariat  

En particulier : exercice du notariat à Pont-de-l'Arche - vol de laine à Elbeuf - injures et menaces de pratiques de sorcelleries par des bergers.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1745-1749

13 B 539 , 1745-1749 , Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Georges-du-Vièvre ; Saint-Victor-d'Epine  

En particulier : procédure pour injures à l'égard de Charles Baudot, seigneur de Fumechon (à Pont-Authou) (1745) - pour injures et violences menée contre Blin de La Lequeraye, bailli de Saint-Georges-du-Vièvre, par Pierre Le Prévost, marchand d'eau-de-vie à Saint-Victor d'Epine (1745) - assassinat de Abraham Hamel (de Sainte-Croix-sur-Aizier) (1746-1748).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses

Poursuites à la requête de Bocquet et de Guillaume Bottier, décimateurs, fermiers de la manse abbatiale d'Ivry, pour injures et diffamations

73 B 239 , 1787 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Abbaye ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Malmaison (La)  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes criminelles > Procédures contre Jacques Laurent, laboureur à la Malmaison, paroisse Saint-Marn d'Ivry

1695-1697

1 B 364 , 1695-1697 , Evreux — Bailliage ; Gauciel — Curé ; Sacq (Le)  

En particulier : injures et violences à rencontre de Jacques de Beausse, avocat et procureur au siège de Pacy et de Claude Thirmois, sieur des Essarts, garde du corps du duc d'Orléans (1695), de Jacques Delhomme, lieutenant criminel en l'élection d'Evreux et de Charles Le Cousturier, seigneur de Pithienville (1696), de Christophle Diosne, curé de Gauciel (1696) - infanticide par Jeanne Roussel (1696-1697) - rémission concernant un assassinat au Sacq en 1694 (1696) - contient aussi des procès-verbaux de visite des prisons (24 décembre 1695).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

Procédure criminelle sur plainte de Joseph-Admont de Grainville, curé de Vatteville, seigneur du noble fief d'Osmont contre Catherine Blondin, femme de Pierre Leroy, laboureur de Vatteville, pour injures et violences, à cause du transport de dîme de blé au presbytère (1743-1745) - procédure sur plainte de Marie Tassin, domestique de M. Le Cloutier de Vatteville, contre Michel Pomponne de La Boullaye, seigneur du Val-du-Theil, et ses complices pour violences et emprisonnement illégal (1773)

70 B 25 , 1743-1773 , Heuqueville — Justice seigneuriale ; Vatteville ; Vatteville — Curé  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 70 B - Justice seigneuriale d'Heuqueville > Causes civiles

1695-1697

1 B 364 , 1695-1697 , Evreux — Bailliage ; Gauciel — Curé ; Sacq (Le)  

En particulier : injures et violences à rencontre de Jacques de Beausse, avocat et procureur au siège de Pacy et de Claude Thirmois, sieur des Essarts, garde du corps du duc d'Orléans (1695), de Jacques Delhomme, lieutenant criminel en l'élection d'Evreux et de Charles Le Cousturier, seigneur de Pithienville (1696), de Christophle Diosne, curé de Gauciel (1696) - infanticide par Jeanne Roussel (1696-1697) - rémission concernant un assassinat au Sacq en 1694 (1696) - contient aussi des procès-verbaux de visite des prisons (24 décembre 1695).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses